P-10, r. 12 - Règlement sur les conditions et modalités de vente des médicaments

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chapitre P-10, r. 12

Règlement sur les conditions et modalités de vente des médicaments

Loi sur la pharmacie

(chapitre P-10, a. 37.1).

Loi sur les médecins vétérinaires

(chapitre M-8, a. 9).

SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1. Le présent règlement s’applique à la vente, au public, des catégories de médicaments suivantes:

1°  les médicaments destinés aux humains et vendus sur ordonnance inscrits à l’annexe I;

2°  les médicaments destinés aux humains et vendus sous contrôle pharmaceutique inscrits à l’annexe II;

3°  les médicaments destinés aux humains et vendus sous surveillance pharmaceutique inscrits à l’annexe III;

4°  les médicaments destinés aux animaux et vendus sur ordonnance inscrits à l’annexe IV;

5°  les médicaments destinés aux animaux et vendus sous surveillance professionnelle inscrits à l’annexe V.

Le présent règlement s’applique aux médicaments visés, selon la spécification qui est stipulée, s’il y a lieu.

D. 712-98, a. 1.

2. Tout médicament qui n’est pas inscrit à une annexe du présent règlement peut être vendu par quiconque, sans restriction. Il en est de même de toute forme pharmaceutique d’un médicament qui est exclue de l’application du présent règlement au moyen d’une spécification mentionnée à une telle annexe.

D. 712-98, a. 2.

SECTION II CONDITIONS ET MODALITÉS DE VENTE DES MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS

3. Un médicament inscrit aux annexes I, II ou III ne peut être vendu au public que par un membre de l’Ordre des pharmaciens du Québec.

D. 712-98, a. 3.

4. Un médicament inscrit aux annexes I, II ou III ne peut être vendu que dans une pharmacie.

D. 712-98, a. 4.

5. Un médicament inscrit aux annexes I ou II doit être conservé dans une section de la pharmacie qui n’est pas accessible au public.

D. 712-98, a. 5.

6. Un médicament inscrit à l’annexe III peut être conservé dans une section de la pharmacie qui est accessible au public pourvu que cette section soit sous le contrôle et la surveillance constante d’un pharmacien.

D. 712-98, a. 6.

7. Un médicament inscrit à l’annexe I ne peut être vendu que sur ordonnance d’un médecin ou d’un dentiste, selon les conditions et modalités prévues aux règlements adoptés en vertu de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27), à la liste établie conformément à l’article 29.1 de cette loi ainsi qu’aux règlements adoptés en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).

D. 712-98, a. 7; N.I. 2014-01-01.

8. Malgré l’article 7 et sous réserve de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19), un médicament inscrit à l’annexe I peut être vendu sur ordonnance:

1°  d’un pharmacien lorsque ce médicament est prescrit conformément aux paragraphes 6, 7 et 8 du deuxième alinéa de l’article 17 de la Loi sur la pharmacie (chapitre P-10), au troisième alinéa de l’article 17 de cette loi ou au Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par un pharmacien (chapitre M-9, r. 12.2);

2°  d’un podiatre, d’un optométriste ou d’une sage-femme, pourvu que ce médicament soit inscrit au règlement adopté en vertu de la Loi sur la podiatrie (chapitre P-12) ou de la Loi sur l’optométrie (chapitre O-7) ou qu’il puisse être prescrit conformément à la Loi sur les sages-femmes (chapitre S-0.1);

3°  d’une infirmière ou d’un infirmier, titulaire d’un certificat de spécialiste dans l’une des classes de spécialité visées au Règlement sur les classes de spécialités de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec pour l’exercice des activités visées à l’article 36.1 de la Loi sur les infirmières et les infirmiers (chapitre I-8, r. 8), conformément au Règlement sur les activités visées à l’article 31 de la Loi médicale qui peuvent être exercées par des classes de personnes autres que les médecins (chapitre M-9, r. 13);

4°  d’une infirmière ou d’un infirmier, lorsque ce médicament est prescrit conformément au Règlement sur certaines activités professionnelles qui peuvent être exercées par une infirmière et un infirmier (chapitre M-9, r. 12.001).

D. 712-98, a. 8; D. 54-2001, a. 1; D. 998-2005, a. 1; D. 607-2013, a. 1; D. 499-2015; D. 1073-2015, a. 1.

8.1. Malgré l’article 7, un vaccin destiné à être administré dans le cadre d’une activité découlant de l’application de la Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) peut être vendu sans ordonnance à une infirmière ou un infirmier pour usage professionnel.

Pour obtenir ce vaccin, l’infirmière ou l’infirmier doit transmettre une demande contenant les éléments suivants:

1°  le nom de l’infirmière ou de l’infirmier, imprimé ou en lettres moulées, son numéro de téléphone, le numéro de son permis et sa signature;

2°  le nom et la forme pharmaceutique du vaccin ainsi que sa quantité;

3°  la mention «usage professionnel».

D. 672-2007, a. 1.

9. Un pharmacien qui vend un médicament inscrit à l’annexe I ou à l’annexe II doit:

1°  constituer un dossier pour chaque patient à qui il vend un tel médicament;

2°  inscrire cette vente au dossier ainsi constitué;

3°  procéder à l’étude pharmacologique de ce dossier;

4°  communiquer les renseignements appropriés au bon usage de ce médicament.

D. 712-98, a. 9.

9.1. Malgré l’article 9, un pharmacien qui, en application de l’article 8.1, vend un vaccin à une infirmière ou un infirmier doit:

1°  constituer un dossier pour chaque infirmière ou infirmier à qui il vend ce vaccin;

2°  inscrire cette vente à ce dossier avec la mention «usage professionnel»;

3°  conserver, dans un registre, l’original de la demande pendant une durée d’au moins 2 ans à compter de la date de sa réception.

D. 672-2007, a. 2.

10. Un pharmacien qui vend un médicament inscrit à l’annexe III doit prendre les mesures nécessaires afin que l’information concernant les précautions et les contre-indications relatives à l’usage de ce médicament soit fournie au client.

D. 712-98, a. 10.

SECTION III CONDITIONS ET MODALITÉS DE VENTE DES MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX ANIMAUX

11. Un médicament inscrit aux annexes IV ou V ne peut être vendu au public que par un membre de l’Ordre des pharmaciens du Québec ou par un membre de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec.

D. 712-98, a. 11.

12. Un médicament inscrit à l’annexe IV ne peut être vendu que sur ordonnance d’un médecin vétérinaire.

D. 712-98, a. 12.

13. Un médicament inscrit à l’annexe IV doit être conservé dans un endroit qui n’est pas accessible au public.

D. 712-98, a. 13.

SECTION IV DISPOSITIONS DIVERSES

14. Malgré l’article 7, un médicament inscrit à l’annexe I peut être vendu par un pharmacien ou un médecin vétérinaire, sur ordonnance d’un médecin vétérinaire, pourvu que ce médicament soit destiné à un animal.

D. 712-98, a. 14.

15. Malgré les articles 3 et 4, un médicament inscrit aux annexes II ou III peut être vendu par un médecin vétérinaire pourvu que ce médicament soit destiné à un animal.

D. 712-98, a. 15.

16. Malgré l’article 11, un médicament inscrit à l’annexe V et précédé d’un astérisque peut être vendu par un titulaire d’un permis de catégorie «B.1», délivré conformément au règlement adopté en vertu de l’article 109 de la Loi sur les pesticides (chapitre P-9.3), à une personne titulaire de la carte d’enregistrement d’une exploitation agricole délivrée conformément au règlement adopté en vertu de l’article 36.15 de la Loi sur le ministère de l’agriculture, des pêcheries et de l’alimentation (chapitre M-14), pourvu que ce médicament soit destiné à un animal de ferme.

Le titulaire d’un permis de catégorie «B.1» visé au premier alinéa doit transmettre à l’Ordre des pharmaciens du Québec et à l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec une copie conforme de ce permis dans les 30 jours du 1e juillet 1998 et par la suite, dans les 30 jours de la date de la délivrance d’un tel permis ou de tout renouvellement de celui-ci.

D. 712-98, a. 16.

16.1. Malgré les articles 3 et 4, un vaccin obtenu conformément à l’article 8.1 peut être vendu par une infirmière ou un infirmier à son patient, à la condition qu’il le lui administre.

D. 672-2007, a. 3.

17. Toute personne intéressée peut proposer des modifications à la liste des médicaments inscrits aux annexes I à V, en transmettant à l’Office des professions du Québec une demande motivée à cet effet.

Toute personne intéressée peut prendre connaissance des modifications proposées en transmettant à l’Office une demande à cet effet.

D. 712-98, a. 17; D. 54-2001, a. 2.

SECTION V DISPOSITIONS FINALES

18. Le Règlement sur les médicaments qui ne peuvent être vendus que sur ordonnance d’un médecin vétérinaire (D. 1684-85, 85-08-20) est abrogé.

D. 712-98, a. 18.

19. (Omis).

D. 712-98, a. 19.

ANNEXE I

(a. 1, 1er al., par. 1)

MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SUR ORDONNANCE

Sauf indication contraire au règlement, la présente annexe comprend, en outre des médicaments ci-après énumérés, toutes les drogues et substances inscrites aux annexes des règlements visant la vente de drogues ou de substances pris en application de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27), à la liste établie conformément à l’article 29.1 de cette loi ou aux annexes des règlements visant la vente de drogues ou de substances pris en application de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).

Substance                            Spécification


Alvérine et ses sels                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                     administration par voie parentérale

Aminopromazine (proquamézine)        formes pharmaceutiques destinées à une 
et ses sels                          administration par voie systémique

Bacitracines, leurs sels             formes pharmaceutiques destinées à une 
et dérivés                           administration par voie parentérale

Érythrityle, tétranitrate d’

Éthylpapavérine et ses sels

Flumazénil

Fluor et ses sels                    formes pharmaceutiques solides destinées à une
                                     administration par voie orale et contenant
                                     plus de 1 mg de fluor élémentaire par unité
                                     posologique

Folique, acide et ses sels           formes pharmaceutiques dont la dose
                                     quotidienne recommandée excède 1 mg

Homatropine et ses sels              formes pharmaceutiques destinées à une
                                     administration par voie parentérale ou
                                     ophtalmique

                                     formes pharmaceutiques destinées à une
                                     administration par voie orale et contenant
                                     plus de 2 mg par unité posologique

Isopropamide et ses sels

Isosorbide et ses sels

Lévallorphane et ses sels

Lévonorgestrel

Lidocaïne et ses sels                formes pharmaceutiques destinées à une
                                     administration par voie parentérale

Métaraminol et ses sels

Méthacholine et ses sels

Nicotinyle, tartrate de

Nikéthamide

Nitroglycérine                       sauf formes pharmaceutiques à libération
                                     immédiate destinées à une administration par
                                     voie sublinguale ou en vaporisation buccale
Orphénadrine, chlorhydrate d’ 

Papavérétrine et ses sels

Papavérine et ses sels

Paromomycine

Pentaérythritol, tétranitrate de

Prométhazine et ses sels             formes pharmaceutiques destinées à une
                                     administration par voie parentérale

Proquamézine (aminopromazine)        formes pharmaceutiques destinées à une
et ses sels                          administration par voie systémique

Quinidine et ses sels

Streptodornase

Streptokinase

Succinylcholine et ses sels

Tubocurarine et ses sels

Vaccins, toxoïdes, anatoxines,
antitoxines, sérums, antisérums,
bactérines, anticorps, 
antigènes, albumines,
globulines et immunoglobulines            

D. 712-98, ann. I; D. 54-2001, a. 3; D. 672-2007, a. 4; N.I. 2014-01-01.

ANNEXE II

(a. 1, 1er al., par. 2)

MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS CONTRÔLE PHARMACEUTIQUE

Sauf indication contraire au règlement, la présente annexe comprend, en outre des médicaments ci-après énumérés, toutes les drogues et substances qui font l’objet, à partir du 1er juillet 1998, d’un avis de retrait des annexes des règlements visant la vente de drogues et de substances pris en application de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27), de la liste établie conformément à l’article 29.1 de cette loi ou aux annexes des règlements visant la vente de drogues ou de substances pris en application de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).

Substance                             Spécification


ACÉTARSOL

ACÉTYLCYSTÉÏNE

ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE              formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS                           administration aux enfants

                                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie rectale

ADIPHÈNE ET SES SELS                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

ADRÉNALINE (ÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

ALCOOL DÉSHYDRATÉ                     formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

ALLÉTHRINES

AMYLOCAÏNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

ANISOTROPINE ET SES SELS

ANTHRALINE (DITHRANOL)

ANTIHÉMOPHILIQUE, FACTEUR

ANTIPYRINE                            sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie otique

APOMORPHINE ET SES SELS

ARGENT, NITRATE D’

ARGININE ET SES SELS

ARTEMISIA, SES PRÉPARATIONS, 
EXTRAITS ET COMPOSÉS

AZÉLAÏQUE, ACIDE

BACITRACINES, LEURS SELS              sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS                            administration par voie topique sur la peau

BELLADONE, ALCALOÏDES DE LA,          formes pharmaceutiques destinées à une
LEURS SELS ET DÉRIVÉS                 administration par voie orale

BENOXINATE (OXYBUPROCAÏNE),           formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE DE                           administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

BENTIROMIDE

BENZALKONIUM ET SES SELS              formes pharmaceutiques liquides dont la
                                      concentration est supérieure à 2%

BENZÉTHONIUM, CHLORURE DE             formes pharmaceutiques liquides dont la
                                      concentration est supérieure à 1%

BENZOCAÏNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

BENZYLE, BENZOATE DE

BORIQUE, ACIDE ET SES SELS            formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie systémique ou
                                      ophtalmique

BUCLIZINE

BUFEXAMAC

BUPIVACAÏNE ET SES SELS               formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

BUTACAÏNE                             formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

CALCIUM, CHLORURE DE                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

CALCIUM, ÉDÉTATE DISODIQUE DE

CALCIUM, GLUCONATE DE                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

CALCIUM, POLYSTYRÈNE
SULFONATE DE

CAMPHRE                               formes pharmaceutiques en véhicule oléagineux
                                      ou formes pharmaceutiques liquides dont la
                                      concentration est supérieure à 11%

CANTHARIDES, LEURS PRÉPARATIONS
ET DÉRIVÉS

CAPRYLIQUE, ACIDE

CAPSAÏCINE                            formes pharmaceutiques dont la concentration
                                      est de 0,075% ou plus

CASÉINE IODÉE

CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS            formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

CHOLÉCYSTOKININE

CHOLINE, BITARTRATE De                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

CHROMIQUE, CHLORURE                   formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

CHYMOPAPAÏNE                          formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

CHYMOTRYPSINe                         formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

CINCHOCAÏNE (DIBUCAÏNE)               formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS                           administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

CLIDINIUM ET SES SELS
(N) CODÉINE ET SES SELS               formes pharmaceutiques solides contenant au
                                      plus 8 mg ou l’équivalent de phosphate de
                                      codéine, et formes pharmaceutiques liquides
                                      contenant au plus 20 mg ou l’équivalent de
                                      phosphate de codéine par 30 ml,
     
                                      A) qui contiennent:

                                      i. 2 ingrédients médicinaux autres qu’un
                                      stupéfiant dont la quantité n’est pas
                                      inférieure à la dose unique ordinaire la plus
                                      faible pour un de ces ingrédients ou à la
                                      moitié de la dose unique ordinaire la plus
                                      faible pour chacun de ces ingrédients, ou

                                      ii. 3 ingrédients médicinaux autres qu’un
                                      stupéfiant dont la quantité n’est pas
                                      inférieure à la dose unique ordinaire la plus
                                      faible pour un de ces ingrédients ou à 
                                      un tiers de la dose unique ordinaire la plus
                                      faible pour chacun de ces ingrédients; et

                                      B) dont la partie principale de l’étiquette
                                      et de tout contenant extérieur porte, 
                                      imprimée lisiblement et bien en évidence, 
                                      la formule complète ou la liste authentique
                                      de tous les ingrédients actifs, ainsi qu’une
                                      mise en garde spécifiant que:

                                      «Cette préparation renferme de la codéine et
                                      ne doit pas être administrée aux enfants 
                                      sauf sur recommandation d’un médecin ou 
                                      d’un dentiste.»

COLLAGÉNASE                           formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      comme agent de débridement

CROMOGLYCATE SODIQUE                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique et dont
                                      la concentration est égale ou inférieure à 2%

CROTAMITON

CUPRIQUE, CHLORURE                    formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

CYCLANDÉLATE

CYCLAZOCINE ET SES SELS

CYCLOMÉTHACAÏNE ET SES SELS           formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

CYCLOPENTAMINE ET SES SELS

CYCLOPENTOLATE ET SES SELS            sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

CYPROHEPTADINE ET SES SELS

DÉSOXYRIBONUCLÉASE PANCRÉATIQUE

DEXTROMÉTHORPHANE ET SES SELS         formes pharmaceutiques dont le format de
                                      conditionnement contient plus de 850 mg

DEXTROSE                              formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale ou à un
                                      usage comme agent diagnostique ou à un usage
                                      comme agent sclérosant

DIBUCAÏNE (CINCHOCAÏNE)               formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS                           administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

DICYCLOMINE ET SES SELS

DIHYDROQUINIDINE ET SES SELS

DIIODOHYDROXYQUINE                    formes pharmaceutiques destinées à une
(IODOQUINOL)                          administration par voie topique sur la peau

DIMENHYDRINATE ET SES SELS

DIPÉRODON ET SES SELS                 sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique

DIPHENHYDRAMINE ET SES SELS           formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

DITHRANOL (ANTHRALINE)

DYCLONINE                             sauf pastilles et formes pharmaceutiques
                                      destinées à une administration par voie
                                      topique

EAU POUR INJECTION                    formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

ÉPHÉDRINE ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie systémique

ÉPINÉPHRINE (ADRÉNALINE)
ET SES SELS

ÉRYTHRITYLE, TÉTRANITRATE D’

ESDÉPALLÉTHRINE (BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE)

ÉTHANOLAMINE, OLÉATE D’

ÉTHOHEPTAZINE

ÉTHYLE, CHLORURE D’                   sauf à l’état de traces

FER, SES SELS ET DÉRIVÉS              formes pharmaceutiques contenant 30 mg ou
                                      plus de fer élémentaire par unité posologique

FIBRINE

FIBRINOLYSINE

GLUCAGON

GLUTAMIQUE, ACIDE ET SES SELS         formes pharmaceutiques recommandées à titre
                                      d’acidifiant gastrique

GLYCÉROL IODÉ

GLYCOPYRROLATE ET SES SELS

GRAMICIDINE ET SES SELS               sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur la peau

HÉPARINE ET SES SELS                  sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique

HEXAMINE (MÉTHÉNAMINE)                sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS                           administration par voie topique

HISTAMINE ET SES SELS                 sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique

HOMATROPINE ET SES SELS               formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale et contenant 
                                      2 mg ou moins par unité posologique

HYALURONIDASE

HYALURONIQUE, ACIDE                   formes pharmaceutiques dont la concentration
ET SES SELS                           est de 5% ou plus

HYDROQUINONE                          formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique dont la
                                      concentration est de 2% ou plus

HYDROXYÉPHÉDRINE ET SES SELS

HYOSCINE (SCOPOLAMINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

HYOSCYAMINE, SES SELS ET
DÉRIVÉS

INOSITOL, NICOTINATE D’

INSULINE

INSULINE HUMAINE

IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS             formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale et dont la
                                      posologie quotidienne est de plus de 1 mg

IODOQUINOL (DIIODOHYDROXYQUINE)       formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur la peau

IPÉCA, SES EXTRAITS ET DÉRIVÉS

ISOPROPAMIDE ET SES SELS

LÉVARGORPHANE ET SES SELS

LÉVONORDÉFRINE

LIDOCAÏNE ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse

LINDANE                               formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      pédiculicide ou scabicide

LOPÉRAMIDE ET SES SELS                formes pharmaceutiques liquides destinées à
                                      une administration aux enfants

MAGNÉSIUM, SULFATE DE                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

MANGANÈSE ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

MANNITOL ET SES SELS

MÉCLIZINE ET SES SELS 

MÉPIVACAÏNE ET SES SELS               formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

MÉTATHOHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHANTHÉLINE ET SES SELS

METHDILAZINE ET SES SELS

MÉTHÉNAMINE (HEXAMINE) ET             sauf formes pharmaceutiques destinées à une
SES SELS                              administration par voie topique

MÉTHEPTAZINE ET SES SELS

MÉTHOCARBAMOL                         formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

MÉTHYLÈNE, BLEU DE                    formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

MONOBENZONE

MONOÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE

MUPIROCINE

NIACINAMIDE                           formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie systémique et 
                                      contenant plus de 125 mg par unité
                                      posologique

NIACINE (NICOTINIQUE, ACIDE)          formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
                                      unique et contenant 50 mg ou plus par unité
                                      posologique recommandée

NICOTINIQUE, ACIDE (NIACINE)          formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
                                      unique et contenant 50 mg ou plus par unité
                                      posologique recommandée

NITROGLYCÉRINE                        formes pharmaceutiques à libération immédiate
                                      destinées à une administration par voie
                                      sublinguale ou en vaporisation buccale

NORADRÉNALINE (NORÉPINÉPHRINE)
ET SES SELS

NORÉPINÉPHRINE (NORADRÉNALINE)
ET SES SELS

OXYBUPROCAÏNE (BENOXINATE),           formes pharmaceutiques destinées à une
CHLORURE D’                           administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

OXYQUINOLINE

PANCRÉATIQUES, ENZYMES                formes pharmaceutiques recommandées pour le
                                      traitement de la fibrose kystique

PANCRÉLIPASE

PAPAÏNE                               formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      comme agent de débridement
PAROXYPROPIONE

PENTAGASTRINE ET SES SELS

PERMÉTHRINE                           formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      pédiculicide ou scabicide

PHÉNOL                                formes pharmaceutiques dont la concentration
                                      est supérieure à 20%

PHÉNOXYBENZAMINE ET SES SELS

PHYSOSTIGMINE, SALICYLATE DE          formes pharmaceutiques destinées 
                                      exclusivement à une administration par voie
                                      orale ou topique

PIPÉRAZINE ET SES SELS

PIPÉRONYLE (ESDÉPALLÉTHRINE),
BUTOXIDE DE

PIPÉRONYLE, SES SELS, DÉRIVÉS
ET LEURS SELS

POLYACRYLAMIDE

POLYMYXINES, LEURS SELS               sauf formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS                            administration par voie topique sur la peau

POTASSIUM, SELS DE                    sauf formes pharmaceutiques contenant 5 mmol
                                      ou moins par unité posologique recommandée

POVIDONE-IODE                         formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie vaginale, sauf celles
                                      dont la concentration est de 5% ou moins

PRAMOXINE ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

PRILOCAÏNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

PROCAÏNE ET SES SELS                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

PROMÉTHAZINE ET SES SELS              formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale

PROPANTHÉLINE ET SES SELS

PROPARACAÏNE ET SES SELS              formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

PROPYLHEXÉDRINE

PROTAMINE ET SES SELS

PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS           formes pharmaceutiques qui ne comportent
                                      pas un autre ingrédient médicinal

                                      formes pharmaceutiques dont le format
                                      de conditionnement contient plus de
                                      1 200 mg et qui comportent un autre
                                      ingrédient médicinal

PYRANTEL ET SES SELS

PYRÉTHRINES, NATURELLES               formes pharmaceutiques destinées à un usage
ET SYNTHÉTIQUES                       pédiculicide ou scabicide

PYRVINIUM ET SES SELS

QUININE ET SES SELS                   sauf formes pharmaceutiques recommandées 
                                      comme analgésiques

RACÉMÉTHIONINE

ROPIVACAÏNE ET SES SELS

ROSE DE BENGALE

RUE, SES PRÉPARATIONS ET
EXTRAITS

SALICYLATE DE MÉTHYLE                 formes pharmaceutiques liquides dont la
                                      concentration est supérieure à 30%

SALICYLIQUE, ACIDE                    formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS                           administration par voie topique et dont la
                                      concentration est supérieure à 40%

SCOPOLAMINE (HYOSCINE), SES
SELS ET DÉRIVÉS

SÉLÉNIUM                              formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

SINCALIDE

SODIUM, ACÉTATE DE                    formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

SODIUM, BICARBONATE DE                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

SODIUM, BIPHOSPHATE DE                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

SODIUM, CHLORURE DE                   formes pharmaceutiques à ingrédient médicinal
                                      unique destinées à une administration par
                                      voie parentérale

                                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique dont la
                                      concentration est supérieure à 0,9%

SODIUM, CITRATE DE                    formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

SODIUM, IODURE DE                     formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      comme agent sclérosant

SODIUM, LAURYL ÉTHER                  formes pharmaceutiques destinées à un usage
SULFATE DE                            parasiticide

SODIUM, PHOSPHATE DE                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

SODIUM, TÉTRADÉCYLSULFATE DE          formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      comme agent sclérosant

STRAMONIUM, SES PRÉPARATIONS,
EXTRAITS ET COMPOSÉS

STREPTOKINASE                         formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      comme agent de débridement

STRONTIUM ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

SUTILAINS

TÉTRACAÏNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie ophtalmique ou
                                      parentérale

THROMBINE

THYROGLOBULINE

THYROTROPINE

TRYPSINE

UBIQUINONE                            formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale et contenant
                                      10 mg ou plus

URÉE                                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique et dont la
                                      concentration est supérieure à 25%

VITAMINES                             formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale à moins
                                      qu’elles ne soient visées à l’annexe I

XYLOSE 

(N) Le médicament portant ce sigle est également assujetti aux termes, conditions
et modalités de vente prescrits par le Règlement sur les stupéfiants (C.R.C., c. 1041).                

D. 712-98, ann. II; D. 54-2001, a. 3; D. 840-2003, a. 1; D. 539-2008, a. 1; N.I. 2014-01-01; D. 1069-2015, a. 1.

ANNEXE III

(a. 1, 1er al., par. 3)

MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX HUMAINS ET VENDUS SOUS SURVEILLANCE PHARMACEUTIQUE

Substance                             Spécification


ACÉTAMINOPHÈNE                        sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale, dont le format
                                      de conditionnement contient moins de 25 
                                      unités posologiques de 325 mg ou moins et
                                      vendues en emballage unique comprenant un 
                                      seul format de conditionnement

ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE              formes pharmaceutiques destinées à une
ET SES SELS                           administration par voie orale aux adultes,
                                      sauf celles dont le format de conditionnement
                                      contient moins de 51 unités posologiques de
                                      325 mg ou moins et vendues en emballage
                                      unique comprenant un seul format de 
                                      conditionnement

ALOES VERA, LATEX D’, SES             formes pharmaceutiques destinées à une
EXTRAITS ET DÉRIVÉS, SAUF             administration par voie systémique et 
L’ALOÏNE                              contenant 300 mg ou plus par unité 
                                      posologique

ALUMINIUM, OXYDE D’

AMYLOCAÏNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

ANÉTHOLTRITHIONE

ANTAZOLINE ET SES SELS

ANTIPYRINE                            formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie otique

ATTAPULGITE ACTIVÉE                   formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie systémique et
                                      recommandées pour le traitement de la 
                                      diarrhée

BACITRACINES, LEURS SELS              formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS                            administration par voie topique sur la peau

BENZOCAÏNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse

BENZONATATE

BENZOYLE, PEROXYDE DE                 formes pharmaceutiques dont la concentration
                                      est égale ou inférieure à 5%

BERBERIS VULGARIS

BISACODYL ET SES SELS

BISMUTH, SUBSALICYLATE DE

BROMPHÉNIRAMINE ET SES SELS

BUPIVACAÏNE ET SES SELS               formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

BUTÉNAFINE                            formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration vaginale

CALCIUM, POLYCARBOPHILE DE

CAPSAÏCINE                            formes pharmaceutiques dont la concentration
                                      est inférieure à 0,075%

CARBINOXAMINE ET SES SELS

CASANTHRANOL

CASCARA SAGRADA, SES EXTRAITS         formes pharmaceutiques contenant 325 mg ou
ET DÉRIVÉS                            plus par unité posologique

CÉRAPON

CÉTIRIZINE ET SES SELS                formes pharmaceutiques en concentration de
                                      10 mg (équivalent à 8,5 mg) ou moins de
                                      cétirizine base par unité posologique

CHARBON ACTIVÉ                        formes pharmaceutiques servant au traitement
                                      des empoisonnements

CHLOPHÉDIANOL ET SES SELS

CHLOROPROCAÏNE ET SES SELS            formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

CHLORPHÉNÉSINE                        formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur la peau

CHLORPHÉNIRAMINE ET SES SELS

CHLORZOXAZONE ET SES SELS

CIMÉTIDINE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale et contenant
                                      100 mg ou moins par unité posologique

CLÉMASTINE ET SES SELS

CLOTRIMAZOLE ET SES SELS              formes pharmaceutiques destinées à une
                                      application vaginale

CROMOGLYCATE SODIQUE                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie nasale et dont la
                                      concentration est égale ou inférieure à 2%

DANTHRON

DÉHYDROCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS

DÉSOXYCHOLIQUE, ACIDE
ET SES SELS

DEXBROMPHÉNIRAMINE
ET SES SELS

DEXCHLORPHÉNIRAMINE
ET SES SELS

DEXTROMÉTHORPHANE                     formes pharmaceutiques dont le format de
ET SES SELS                           conditionnement contient 850 mg ou moins et
                                      vendues en emballage unique comprenant un seul
                                      format de conditionnement

DIMÉTHOTHIAZINE

DIPHENHYDRAMINE
ET SES SELS                           sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

DIPHÉNYLPYRALINE

DOCUSATE ET SES SELS

DOXYLAMINE ET SES SELS                sauf formes pharmaceutiques vendues ou
                                      recommandées pour le traitement des nausées
                                      et des vomissements durant la grossesse

DYCLONINE ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

ÉLECTROLYTES                          solutions destinées à l’hydratation

                                      formes pharmaceutiques destinées au lavage ou
                                      à l’irrigation du côlon

FAMOTIDINE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale contenant 10 mg
                                      ou moins par unité posologique

                                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale contenant plus
                                      de 10 mg et au plus 20 mg par unité
                                      posologique, dont le format de
                                      conditionnement contient moins de 51 unités
                                      posologiques 

FER, SES SELS ET DÉRIVÉS              formes pharmaceutiques contenant plus de 
                                      15 mg et moins de 30 mg de fer élémentaire
                                      par unité posologique et gouttes destinées
                                      aux enfants

FEXOFÉNADINE ET SES SELS

FLUOR ET SES SELS                     formes pharmaceutiques liquides

                                      formes pharmaceutiques solides destinées à
                                      une administration par voie orale et 
                                      contenant 1 mg ou moins de fluor élémentaire
                                      par unité posologique

FRACTAR

GLYCÉROARGENTINATE

GOUDRON DE HOUILLE                    sauf shampooings ou préparations topiques 
                                      dont la concentration est de 10% ou moins

GOUDRON MINÉRAL                       sauf shampooings dont la concentration est de
                                      5% ou moins

GOUDRON VÉGÉTAL                       sauf shampooings dont la concentration est de
                                      5% ou moins

GRAMICIDINE                           formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur la peau

HALOPROGINE

HÉPARINE ET SES SELS                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique

HYDROCORTISONE                        formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique et dont la
                                      concentration est de 0,5%

HYDROCORTISONE, ACÉTATE D’            formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique et dont la
                                      concentration est de 0,5%

IBUPROFÈNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques contenant 200 mg ou
                                      moins par unité posologique

IODE, SES SELS ET DÉRIVÉS             formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique et formes
                                      destinées à une administration par voie orale
                                      dont la posologie quotidienne se situe entre
                                      0,16 mg et 1 mg

LACTIQUE, ACIDE                       formes pharmaceutiques dont la concentration
                                      est supérieure à 10%

LACTULOSE

LIDOCAÏNE ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur la peau
                                      dont la concentration est supérieure à 1%

LOPÉRAMIDE                            formes pharmaceutiques solides destinées à
                                      une administration par voie orale

LORATADINE, SES SELS, DÉRIVÉS 
ET PRÉPARATIONS

MAGNÉSIUM, CITRATE DE                 formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      cathartique

MÉPIVACAÏNE ET SES SELS               formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

MÉPYRAMINE

MÉTHOCARBAMOL                         sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie parentérale

MICONAZOLE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      application vaginale

MINOXIDIL                             formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique dont la
                                      concentration est de 2% ou moins

NAFTIFINE ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur la peau

NAPHAZOLINE ET SES SELS               formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration nasale ou ophtalmique

NARCOTINE (NOSCAPINE)
ET SES SELS

NIACINAMIDE                           formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique

NICOTINE ET SES SELS                  formes pharmaceutiques de type gommes,
                                      inhalateurs, pastilles ou timbres de
                                      remplacement

NIZATIDINE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale et contenant
                                      75 mg ou moins par unité posologique

NOSCAPINE (NARCOTINE)
ET SES SELS

NYSTATINE, SES SELS ET                formes pharmaceutiques destinées à une
DÉRIVÉS                               administration par voie topique sur la peau

ORPHÉNADRINE, CITRATE D’

OXÉTHAZAÏNE ET SES SELS

OXYBUPROCAÏNE ET SES SELS             formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

OXYMÉTAZOLINE ET SES SELS             formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration nasale ou ophtalmique

PANCRÉATINE

PANCRÉATIQUES, ENZYMES                sauf formes pharmaceutiques recommandées pour
                                      le traitement de la fibrose kystique

PHÉNIRAMINE ET SES SELS

PHÉNYLÉPHRINE ET SES SELS             formes pharmaceutiques pour un usage
                                      ophtalmique en concentration de 2,5% et moins

PHÉNYLPROPANOLAMINE ET
SES SELS

PHÉNYLTOLOXAMINE ET
SES SELS

POLYMYXINES, LEURS SELS               formes pharmaceutiques destinées à une
ET DÉRIVÉS                            administration par voie topique sur la peau

POVIDONE-IODE                         formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique, sauf celles
                                      dont la concentration est de 5% ou moins

PRAMOXINE ET SES SELS                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

PRILOCAÏNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur la peau

PROCAÏNE ET SES SELS                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

PROMÉTHAZINE ET SES SELS              formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur la peau

PROPARACAÏNE ET SES SELS              formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

PSEUDOÉPHÉDRINE ET SES SELS           formes pharmaceutiques dont le format de 
                                      conditionnement contient 1 200 mg ou moins,
                                      vendues en emballage unique comprenant un seul
                                      format de conditionnement et qui comportent un
                                      autre ingrédient médicinal

PYRILAMINE ET SES SELS

RANITIDINE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale et contenant
                                      75 mg ou moins par unité posologique

                                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale contenant
                                      plus de 75 mg et au plus 150 mg par unité
                                      posologique, dont le format de conditionnement
                                      contient moins de 51 unités posologiques

SALICYLATE DE CHOLINE                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique

SALICYLATE DE GLYCOL

SALICYLATE DE MAGNÉSIUM               sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie orale et contenant
                                      également du salicylate de choline

SALICYLATE DE MÉTHYLE                 sauf formes pharmaceutiques liquides dont la
                                      concentration est supérieure à 30%

SALICYLATE DE SODIUM

SALICYLATE DE TRIÉTHANOLAMINE         formes pharmaceutiques pour usage topique en
                                      concentration de plus de 20%

SÉNÉ ET SES EXTRAITS                  formes pharmaceutiques dont la concentration
ET DÉRIVÉS                            est égale ou supérieure à 8,6 mg de glucoside
                                      de séné par unité posologique

SODIUM, BIPHOSPHATE DE                formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      cathartique

SODIUM, CITRATE DE                    formes pharmaceutiques destinées à 
                                      alcaliniser l’urine

SODIUM, LAURYL SULFOACÉTATE DE        formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      cathartique

SODIUM, PHOSPHATE DE                  formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      cathartique

SODIUM, TARTRATE DE                   formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                      cathartique

TÉTRACAÏNE ET SES SELS                formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration par voie topique sur une
                                      muqueuse, sauf les pastilles

TÉTRAHYDROZOLINE                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration nasale ou ophtalmique

TIOCONAZOLE                           formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration vaginale

TRIÉTHANOLAMINE, OLÉATE DE

TRIPÉLENNAMINE ET SES SELS

TRIPROLIDINE

TYROTHRICINE

XYLOMÉTAZOLINE ET SES SELS            formes pharmaceutiques destinées à une
                                      administration nasale ou ophtalmique    

D. 712-98, Ann. III; D. 54-2001, a. 3; D. 698-2001, a. 1; D. 840-2003, a. 1; D. 998-2005, a. 2; D. 1024-2009, a. 1, 2 et 3; D. 1069-2015, a. 2.

ANNEXE IV

(a. 1, 1er al., par. 4)

MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX ANIMAUX

Sauf indication contraire au règlement, la présente annexe comprend, en outre des médicaments ci-après énumérés, tout ajout et modification de drogues, de substances ou de description apportés, à partir du 1er juillet 1998, aux annexes des règlements visant la vente de drogues et de substances pris en application de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27), à la liste établie conformément à l’article 29.1 de cette loi ou aux annexes des règlements visant la vente de drogues ou de substances pris en application de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).

Substance                                  Spécification


ACÉCARBROMAL

ACÉPROMAZINE ET SES SELS

ACÉTANILIDE ET SES SELS

ACÉTARSONIQUE, ACIDE

ACIDES AMINÉS                              formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

ACRIFLAVINE                                formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration chez les poissons

AKLOMIDE

ALBENDAZOLE

ALBUTÉROL ET SES SELS

ALLOPURINOL

ALPHADOLONE ET SES SELS

ALPHAXALONE

AMANTADINE ET SES SELS

AMIKACINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

AMINOCAPROÏQUE, ACIDE ET SES SELS

AMINOGLUTÉTHIMIDE

AMINOPTÉRINE ET SES SELS

4-AMINO-PTÉROYL ASPARTIQUE, ACIDE ET
SES SELS

AMINOPYRINE ET SES DÉRIVÉS

AMITRIPTYLINE ET SES SELS


AMMONIUM, BROMURE D’

AMOXICILLINE ET SES SELS

AMPHOTÉRICINE B, SES SELS ET DÉRIVÉS

AMPICILLINE ET SES SELS

AMPROLIUM ET SES SELS

(C) ANDROISOXAZOLE

(C) ANDROSTANOLONE

(C) ANDROSTÈNEDIOL ET SES DÉRIVÉS

ANTIMOINE ET POTASSIUM, TARTRATE D’

APIOL, HUILE D’

APRAMYCINE ET SES SELS

APRONALIDE

ARÉCOLINE

ARSANILIQUE, ACIDE ET SES SELS

ASPARAGINASE

ATROPINE ET SES SELS

AVERMECTINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

AZACYCLONOL ET SES SELS

AZAPÉRONE

AZATADINE ET SES SELS

6-AZAURIDINE, 2',3', 5'-TRIACÉTATE, D’

BACITRACINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

BACLOFÈNE ET SES SELS

BAMBERMYCINE

(C) BARBITURIQUES, LEURS SELS ET
DÉRIVÉS

BÉMÉGRIDE

BÉNACTYZINE ET SES SELS

BENDAZAC ET SES SELS

BENZOATE DE BENZYL

BENZOCAÏNE

BENZOYLE, PEROXYDE DE

BENZYDAMINE ET SES SELS

BÉTAHISTINE ET SES SELS

BÉTHANIDINE ET SES SELS

BLÉOMYCINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

BLEU DE MÉTHYLÈNE                          formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

(C) BOLANDIOL ET SES DÉRIVÉS

(C) BOLASTÉRONE

(C) BOLAZINE

(C) BOLDÉNONE, SES SELS ET DÉRIVÉS

(C) BOLÉNOL

BRÉTYLIUM, TOSYLATE DE

BROMAL ET SES SELS

BROMAZÉPAM ET SES SELS

BROMISOVALUM

BROMOCRIPTINE ET SES SELS

BROMOFORME

BUNAMIDINE, CHLORHYDRATE DE

BUPIVACAÏNE, CHLORHYDRATE DE

BUQUINOLATE

BUSULFAN

BUTAPÉRAZINE ET SES SELS

(C) BUTORPHANOL ET SES SELS

BUTYNORATE

CALCITÉTRACÉMATE DISODIQUE

CALCITONINE

CALCITRIOL

CALCIUM ET SES SELS                        formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

(C) CALUSTÉRONE

CAMBENDAZOLE

CANDICIDINES, LEURS SELS ET
DÉRIVÉS

CAPRÉOMYCINE, SES SELS ET
DÉRIVÉS

CAPTODIAMINE ET SES SELS

CARBACHOL

CARBADOX

CARBAMAZÉPINE

CARBAMIDE, PEROXYDE DE (URÉE)

CARBARSONE

CARBÉNOXOLONE ET SES SELS

CARBIMAZOLE

CARBOMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

CARBROMAL

CARFENTANIL, SES SELS ET DÉRIVÉS

CARISOPRODOL

CARMUSTINE

CARNIDAZOLE

CARPHÉNAZINE ET SES SELS

CÉFADROXIL

CEFTIOFUR ET SES SELS

CENTELLA ASIATICA (L.), EXTRAITS
DE ET SES PRINCIPES ACTIFS DÉRIVÉS

CÉPHALEXINE

CÉPHALOSPORINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

CÉPHAPIRINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

CÉPHRADINE

CÉTRIMIDE

CHARBON ACTIVÉ                             formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie orale

CHLORAL, HYDRATE DE ET SES DÉRIVÉS

CHLORALOSE

CHLORAMBUCIL, SES SELS ET DÉRIVÉS

CHLORAMPHÉNICOL, SES SELS ET DÉRIVÉS

CHLORCYCLIZINE ET SES SELS

CHLORDIAZÉPOXIDE ET SES SELS

CHLORISONDAMINE ET SES SELS

CHLORMÉZANONE

CHLOROBUTANOL

CHLOROQUINE ET SES SELS

CHLOROTHIAZIDE, SES SELS ET DÉRIVÉS

(C) CHLORPHENTERMINE ET SES SELS

CHLORPROMAZINE ET SES SELS

CHLORPROTHIXÈNE ET SES SELS

CHLORTÉTRACYCLINE

CHYMOTRYPSINE

CICLOPIROX ET SES SELS

CIMÉTIDINE ET SES SELS

CINCHOPHÈNE ET SES SELS

CISPLATINE

CLAZURIL

CLENBUTÉROL ET SES SELS

CLINDAMYCINE ET SES SELS

CLOFIBRATE

CLOMIPHÈNE ET SES SELS

CLOMIPRAMINE ET SES SELS

CLONAZÉPAM ET SES SELS

CLONIDINE ET SES SELS

CLOPIDOL

CLORAZÉPIQUE, ACIDE, SES SELS ET
DÉRIVÉS

(C) CLOSTÉBOL ET SES DÉRIVÉS

CLOTRIMAZOLE ET SES SELS

CLOXACILLINE ET SES SELS

COLESTIPOL ET SES SELS

CROMOGLICIQUE, ACIDE ET SES SELS

CUIVRE, NAPHTHÉNATE DE

CUIVRE, SULFATE DE                         sauf formes pharmaceutiques utilisées à
                                           titre de supplément alimentaire

CYCLIZINE

CYCLOBENZAPRINE ET SES SELS

CYCLOCOUMAROL ET SES DÉRIVÉS

CYCLOPHOSPHAMIDE

CYCLOSÉRINE

CYCLOSPORINE

CYTARABINE ET SES SELS

CYTHIOATE                                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie orale

DACARBAZINE

DACTINOMYCINE

DANAZOL

DANTROLÈNE ET SES SELS

DAPSONE

DAUNORUBICINE ET SES SELS

DÉBRISOQUINE ET SES SELS

DÉCOQUINATE

DÉFÉROXAMINE ET SES SELS

DEMBREXINE

DÉSIPRAMINE ET SES SELS

DESMOPRESSIN ET SES SELS

DÉTOMIDINE ET SES SELS

DEXTROMÉTHORPHANE

DEXTROSE                                   formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

DIAZÉPAM ET SES SELS

DIAZOXIDE ET SES SELS

DIBUTYLÉTAIN, DILAURATE DE

DICHLOROACÉTIQUE, ACIDE ET SES SELS

DICHLORVOS                                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie orale

DICLOFÉNAC ET SES SELS

DICOUMAROL, SES SELS ET DÉRIVÉS

DIÉTHYLBROMOACÉTAMIDE

DIÉTHYLCARBAMAZINE ET SES SELS

(C) DIÉTHYLPROPION ET SES SELS

DIÉTHYLSTILBESTROL, SES SELS
ET DÉRIVÉS

DIGITALINE

DIGOXINE

DIMENHYDRINATE

DIMÉTHYL SULFOXIDE

DIMÉTRIDAZOLE ET SES SELS

DINITOLMIDE

DINITROPHÉNOL, SES SELS ET DÉRIVÉS

DIPHÉMANYL, MÉTHYLSULFATE DE               formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie topique

DIPHENHYDRAMINE, CHLORHYDRATE DE

DIPHÉNIDOL ET SES SELS

DIPHÉNYLMÉTHANE

DIPHÉNYLPYRALINE, CHLORHYDRATE DE

DIPIVÉFRINE

DIPRÉNORPHINE

DIPYRONE

DISOPHÉNOL

DISOPYRAMIDE ET SES SELS

DISULFIRAME

DOBUTAMINE ET SES SELS

DOCUSATE DE SODIUM

DOPAMINE ET SES SELS

DOXAPRAM, CHLORHYDRATE DE

DOXÉPINE ET SES SELS

DOXORUBICINE ET SES SELS

DOXYCYCLINE ET SES SELS

DOXYLAMINE ET SES SELS

DROPÉRIDOL ET SES SELS

(C) DROSTANOLONE ET SES DÉRIVÉS

ÉCHOTHIOPHATE ET SES SELS

ÉCONAZOLE ET SES SELS

ECTYLURÉE ET SES SELS

ÉLECTROLYTES                               formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

EMBUTRAMIDE

ÉMYLCAMATE

ÉNALAPRIL, MALÉATE DE

(C) ÉNESTÉBOL

ENFLURANE

ENILCONAZOLE

ENROFLOXACINE

ENTSUFON

ENZYMES PANCRÉATIQUES                      formes pharmaceutiques destinées à
                                           traiter les troubles digestifs

ÉPHÉDRINE, CHLORHYDRATE D’

ÉPINÉPHRINE

(C) ÉPITIOSTANOL

EPSIPRANTEL

ERGOT, SES ALCALOÏDES ET LEURS SELS

ÉRYTHROMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

ESTRAMUSTINE ET SES SELS


ÉTHACRYNIQUE, ACIDE ET SES SELS

ÉTHAMBUTOL ET SES SELS

ETHCHLORVYNOL

ÉTHINAMATE

ÉTHIONAMIDE ET SES SELS

ÉTHOMOXANE ET SES SELS

ÉTHOPABATE

ÉTHOTOÏNE ET SES SELS

ÉTHYLE, TRICHLORAMATE D’

ÉTHYLÈNEDIAMINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

(C) ÉTHYLESTRÉNOL

ÉTIDRONIQUE, ACIDE ET SES SELS

ÉTORPHINE

ÉTRYPTAMINE ET SES SELS

ÉTYMÉMAZINE ET SES SELS

FAMOTIDINE

FÉBANTEL

FENBENDAZOLE

FENFLURAMINE ET SES SELS

FÉNOPROFÈNE ET SES SELS

FÉNOTÉROL ET SES SELS

FENTANYL, SES SELS ET DÉRIVÉS

FLOCTAFÉNINE

FLUCLOXACILLINE

FLUCYTOSINE

FLUMÉTHASONE

FLUNIXINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

FLUOCINOLONE

FLUOROURACILE ET SES DÉRIVÉS

(C) FLUOXYMESTÉRONE

FLUPHÉNAZINE ET SES SELS

FLURAZÉPAM ET SES SELS

FLUSPIRILÈNE

(C) FORMÉBOLONE

FRAMYCÉTINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

FUMAGILLINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

FURALTADONE ET SES SELS

FURAMAZONE

(C) FURAZABOL

FURAZOLIDONE ET SES SELS

FURFURAL

FUROSÉMIDE

FUSIDIQUE, ACIDE ET SES SELS

GENTAMICINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

GLUTÉTHIMIDE

GLYBURIDE, SES SELS ET DÉRIVÉS

GLYCOPYRROLATE

GLYCOSAMINOGLYCAN                          sauf formes pharmaceutiques destinées
                                           à une administration par voie orale

GONADORÉLINE ET SES SELS

GRAMICIDINE

GRISÉOFULVINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

GUAIFÉNÉSINE                               formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

GUANÉTHIDINE ET SES SELS

HALOPÉRIDOL

HALOTHANE

HÉTACILLINE ET SES SELS

HEXACHLOROPHÈNE ET SES SELS

HEXACYCLONATE SODIQUE

HEXAMÉTHONIUM ET SES SELS

HORMONES CORTICOSURRÉNALIENNES,
LEURS SELS ET DÉRIVÉS

HORMONES HYPOPHYSAIRES, LEURS SELS
ET DÉRIVÉS

HORMONES SEXUELLES ET ANABOLISANTS,
LEURS SELS ET DÉRIVÉS

HORMONES THYROÏDIENNES, LEURS SELS
ET DÉRIVÉS

HYALURONATE SODIQUE

HYDANTOÏNE ET SES SELS

HYDRALAZINE ET SES SELS

HYDROCHLOROTHIAZIDE

HYDROCOTYLE

(C)4-HYDROXY-19-NORTESTOSTÉRONE
ET SES DÉRIVÉS

HYDROXYCHLOROQUINE ET SES SELS

P-HYDROXYÉPHÉDRINE

HYDROXYQUINOLINE

HYDROXYURÉE

HYDROXYZINE ET SES SELS

HYGROMYCINE B

HYOSCYAMINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

IBUPROFÈNE ET SES SELS

IDOXURIDINE

IMIPRAMINE ET SES SELS

INDOMÉTHACINE

INOSITOL

INSULINE

IODE                                       formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

IODOCHLORHYDROXYQUINOLÉINE

IODOQUINOL

IPRONIAZIDE ET SES SELS

ISOCARBOXAZIDE ET SES SELS

ISOFLURANE

ISONIAZIDE

ISOPROPAMIDE, IODURE D’

ISOPROTÉRÉNOL ET SES SELS

KANAMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

KÉTAMINE ET SES SELS

KÉTAZOLAM ET SES SELS

KÉTOPROFÈNE ET SES SELS

LASALOCIDE ET SES SELS

LÉVALLORPHANE, TARTRATE DE

LÉVAMISOLE ET SES SELS

LEVOBUNOLOL

LÉVODOPA ET SES SELS

LÉVOPHACÉTOPÉRANE ET SES SELS

LIDOCAÏNE, CHLORHYDRATE DE                 formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

LINCOMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

LITHIUM ET SES SELS

LOMUSTINE

LOPÉRAMIDE ET SES SELS

LORAZÉPAM ET SES SELS

LOXAPINE ET SES SELS

LUFÉNURON                                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

MADURAMICINE

MAGNÉSIUM, BROMHYDRATE ET
GLUTAMATE DE

MAPROTILINE ET SES SELS

MAZINDOL ET SES SELS

MÉBENDAZOLE

MÉBÉZONIUM, IODURE DE

(C) MÉBOLAZINE

MÉCAMYLAMINE ET SES SELS

MÉCHLORÉTHAMINE ET SES SELS

MÉCLIZINE ET SES SELS

MÉCLOFENAMIQUE, ACIDE ET SES SELS

MÉCLOFÉNOXATE, CHLORHYDRATE DE

MÉDÉTOMIDINE

MÉFÉNAMIQUE, ACIDE ET SES SELS

MÉGESTROL ET SES SELS

MÉLATONINE

MÉLENGESTROL, ACÉTATE

MELPHALAN

MÉNOTROPINES

MÉPARFYNOL

MÉPAZINE ET SES SELS

MÉPÉRIDINE

MÉPHÉNOXALONE

MÉPHENTERMINE ET SES SELS

MÉPHÉNYTOÏNE ET SES SELS

MÉPIVACAÏNE ET SES SELS

MÉPROBAMATE

2-MERCAPTOBENZOTHIAZOLE

MERCAPTOPURINE

(C) MÉSABOLONE

MÉSORIDAZINE ET SES SELS

(C) MESTÉROLONE

MÉTALDÉHYDE

(C) MÉTANDIÉNONE

MÉTAPROTÉRÉNOL ET SES SELS

(C) MÉTÉNOLONE ET SES DÉRIVÉS

METFORMINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

(C) MÉTHANDRIOL

MÉTHAPYRILÈNE ET SES SELS

MÉTHÉNAMINE

MÉTHIMAZOLE

MÉTHISAZONE

MÉTHOTREXATE ET SES SELS

MÉTHOTRIMÉPRAZINE ET SES SELS

MÉTHOXSALÈNE

MÉTHOXYFLURANE

MÉTHYLDOPA ET SES SELS

(C) MÉTHYLTESTOSTÉRONE ET SES DÉRIVÉS

MÉTHYPRYLONE

MÉTHYSERGIDE, SES SELS ET DÉRIVÉS

MÉTOCLOPRAMIDE

MÉTOLAZONE ET SES SELS

MÉTOMIDATE

MÉTOPIMAZINE ET SES SELS

MÉTOPROLOL ET SES SELS

(C) MÉTRIBOLONE

MÉTRONIDAZOLE

MÉTYRAPONE ET SES SELS

(C) MIBOLÉRONE

MICONAZOLE ET SES SELS

MILBÉMYCINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

MINOXIDIL

MITOMYCINES ET LEURS SELS

MITOTANE

MONENSIN ET SES SELS

MORANTEL ET SES SELS

MORPHINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

NADOLOL ET SES SELS

(C) NALBUPHINE ET SES SELS

NALIDIXIQUE, ACIDE

NALOXONE ET SES SELS

(C) NANDROLONE ET SES DÉRIVÉS

NAPROXÈNE ET SES SELS

NARASINE

NÉOCINCHOPHÈNE ET SES SELS

NÉOMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

NÉOSTIGMINE ET SES SELS

NÉQUINATE

NÉTILMICINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

NIALAMIDE ET SES SELS

NICARBAZINE

NICLOSAMIDE, SES SELS ET DÉRIVÉS

NICOTINE ET SES SELS

NIFÉDIPINE

NIFURALDÉZONE

NIFURSOL

NIHYDRAZONE

NITARSONE

NITHIAZIDE ET SES SELS

NITRATE DE PHÉNYLMERCURE

NITRAZÉPAM ET SES SELS

NITROFURANES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

NITROFURANTOÏNE ET SES SELS

NITROFURAZONE

NITROGLYCÉRINE

NITROMIDE

NITROSCANATE

(C) NORBOLÉTONE

(C) NORCLOSTÉBOL ET SES DÉRIVÉS

NORÉFIDINE

NORÉPINÉPHRINE

(C) NORÉTHANDROLONE

NORMÉTHADONE ET SES SELS

NORTRIPTYLINE ET SES SELS

NOVOBIOCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

NYSTATINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

OLÉANDOMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

OMÉPRAZOLE

ORGOTÉINE

ORMÉTOPRIME

(C) OXABOLONE ET SES DÉRIVÉS

OXANAMIDE

(C) OXANDROLONE

OXANTEL, PAMOATE DE

OXAZÉPAM ET SES SELS

OXFENDAZOLE

OXIBENDAZOLE

OXPRÉNOLOL ET SES SELS

(C) OXYMESTÉRONE

(C) OXYMÉTHOLONE

OXYMORPHONE

OXYPHENBUTAZONE ET SES SELS

OXYTOCINE

PANCURONIUM ET SES SELS

PARALDÉHYDE

PARAMÉTHADIONE

PARGYLINE ET SES SELS

PÉMOLINE ET SES SELS

PÉNICILLAMINE

PÉNICILLINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS
NATURELS ET SYNTHÉTIQUES

PENTAZOCINE ET SES SELS

PENTOLINIUM, TARTRATE DE

PENTOXIFYLLINE

PÉRICYAZINE ET SES SELS

PERPHÉNAZINE ET SES SELS

PHÉNACÉMIDE ET SES SELS

PHÉNAGLYCODOL

PHÉNELZINE ET SES SELS

PHENFORMINE ET SES SELS

PHÉNINDIONE ET SES DÉRIVÉS

PHÉNIPRAZINE ET SES SELS

PHÉNOLPHTALÉINE

PHÉNOTHIAZINE ET SES SELS

(C) PHENTERMINE ET SES SELS

PHENTOXATE ET SES SELS

PHÉNYLBUTAZONE ET SES SELS

PHÉNYLÉPHRINE ET SES SELS

PHÉNYTOÏNE ET SES SELS

PHYSOSTIGMINE, SALICYLATE DE

PILOCARPINE

PIMOZIDE ET SES SELS

PINDOLOL ET SES SELS

PIPÉRACÉTAZINE ET SES SELS

PIPÉRAZINE

PIPÉRILATE ET SES SELS

PIPOBROMAN

PIPOTIAZINE ET SES SELS

PIPRADROL ET SES SELS

PIROXICAM ET SES SELS

PIZOTYLINE ET SES SELS

PLEUROMUTILIN

POLYHYDROXYDINE

POLYMYXINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

POTASSIUM, BROMURE DE

POTASSIUM, CHLORURE DE                     formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

POTASSIUM, CITRATE DE

PRALIDOXIME ET SES SELS

(C) PRASTÉRONE

PRAZÉPAM ET SES SELS

PRAZIQUANTEL

PRAZOSINE ET SES SELS

PRIMIDONE

PROBUCOL

PROCAÏNAMIDE ET SES SELS

PROCAÏNE, CHLORHYDRATE DE

PROCARBAZINE ET SES SELS

PROCHLORPÉRAZINE ET SES SELS

PRODILIDINE ET SES SELS

PROMAZINE ET SES SELS

PROPARACAÏNE

PROPRANOLOL ET SES SELS

PROSTAGLANDINES, LEURS SELS
ET DÉRIVÉS

PROTHIPENDYLE, CHLORHYDRATE DE

PROTIRÉLINE

PROTOKYLOL, CHLORHYDRATE

PROTRIPTYLINE ET SES SELS

PYRANTEL, SES SELS ET DÉRIVÉS

PYRAZINAMIDE

PYRILAMINE, MALÉATE DE

(C) QUINBOLONE

QUINIDINE

QUININE

RANITIDINE

RAUWOLFIA SERPENTINA, SES 
ALCALOÏDES ET LEURS SELS

RÉTINOÏQUE, ACIDE

RIFAMYCINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

ROBÉNIDINE, CHLORHYDRATE DE

RONIDAZOLE

ROXARSONE

SALBUTAMOL ET SES SELS

SALINOMYCINE ET SES SELS

SCOPOLAMINE

SÉLÉNIUM                                   sauf formes pharmaceutiques destinées à
                                           un usage comme oligoélément dans la
                                           diète

SODIUM, BICARBONATE DE                     formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

SODIUM, BROMURE DE

SODIUM, CACODYLATE
(TÉTRAHYDRATE) DE

SODIUM, CHLORURE DE                        formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

SODIUM, FLUORURE DE

SODIUM, NITROPRUSSIATE DE
ET SES SELS

SODIUM, OLÉATE DE

SODIUM, PROPIONATE DE                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

SODIUM, SÉLÉNIATE DE

SODIUM, TÉTRAHYDRATE
(CACODYLATE) DE

SOTALOL ET SES SELS

SPECTINOMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

SPIRAMYCINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

(C) STANOZOLOL

STENBOLONE ET SES DÉRIVÉS

STREPTOMYCINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

STRONTIUM, BROMURE DE

STRYCHNOS SPP., LEURS ALCALOÏDES
ET SELS

SUCCINIMIDE, SES SELS ET DÉRIVÉS

SUCCINYLCHOLINE, CHLORURE DE

SUCRALFATE

SULBACTAM

SULFAMIDES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS

SULFASALAZINE
 
SULFINPYRAZONE ET SES SELS

SULFONMÉTHANE ET DÉRIVÉS ALKYLÉS

TAMOXIFÈNE ET SES SELS

TANNIQUE, ACIDE                            formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie orale

TÉMAZÉPAM ET SES SELS

TERBUTALINE ET SES SELS

(C) TESTOSTÉRONE ET SES DÉRIVÉS

TÉTRACAÏNE, CHLORHYDRATE DE

TÉTRACYCLINES, LEURS SELS ET
DÉRIVÉS

THÉOPHYLLINE

THIABENDAZOLE

THIACÉTARSAMIDE

THIÉTHYLPÉRAZINE ET SES SELS

(C) THIOBARBITURIQUE, ACIDE,
SES SELS ET DÉRIVÉS

THIOGUANINE

THIOPROPAZATE ET SES SELS

THIOPROPÉRAZINE ET SES SELS

THIORIDAZINE ET SES SELS

THIOSTREPTONE

THIOTHIXÈNE ET SES SELS

THIOURACILE ET SES DÉRIVÉS

THYROPROPIQUE, ACIDE

TIAMULINE

(C) TIBOLONE

TILMICOSINE

TIMOLOL ET SES SELS

TINIDAZOLE ET SES SELS

TIOCARLIDE

(C) TIOMESTÉRONE

TOBRAMYCINE ET SES SELS

TOLBUTAMIDE, SES SELS ET
DÉRIVÉS

TOLMÉTINE ET SES SELS

TOLNAFTATE

TRANS-(DIBROMO-3,5 HYDROXY-
2BENZYLAMINO)-4 
CYCLOHEXANOL, CHLORHYDRATE DE

TRANYLCYPROMINE

(C) TRENBOLONE ET SES DÉRIVÉS

TRÉOSULFAN

TRIAMTÉRÈNE ET SES SELS

TRIAZOLAM ET SES SELS

TRIBROMO-TERT-BUTYLIQUE, ALCOOL

TRICAÏNE

TRICHLOROACÉTALDÉHYDE

TRICHLOROTHIAZIDE, ALPHA,
ALPHA, BETA-TRICHLORO-N-BUTYRALDÉHYDE,
HYDRATE DE

TRIÉTHANOLAMINE

TRIÉTHYLÈNE, THIOPHOSPHORAMIDE DE

TRIÉTHYLÈNEMÉLAMINE

TRIFLUOPÉRAZINE ET SES SELS

TRIMÉPRAZINE ET SES SELS

TRIMÉTHADIONE

TRIMÉTHOPRIME ET SES SELS

TRIMIPRAMINE ET SES SELS

TRIOXSALÈNE

TRIPÉLENNAMINE, CHLORHYDRATE DE

TROPICAMIDE ET SES SELS

TUBOCURARINE ET SES SELS

TYBAMATE

TYLOSINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

UNDÉCYLÉNIQUE, ACIDE

URACILE ET SES SELS

URÉE (CARBAMIDE, PEROXYDE DE)

VACCINS, TOXOÏDES, ANATOXINES,
ANTITOXINES, SÉRUMS, ANTISÉRUMS,
BACTÉRINES, ANTIGÈNES ET
IMMUNOGLOBULINES, TOUS,
NOTAMMENT CEUX UTILISÉS
CONTRE:

Actinobacillus pleuropneumoniae
 Adénovirus
 Alcaligenes faecalis
 Alphavirus
 Anaplasma marginale
 Aphtovirus
 Bacillus anthracis
 Bacteroides nodosus
 Bordetella bronchiseptica
 Brucella spp., dont:
  B. abortus
  B. canis
  B. melitensis
  B. neotomae
  B. ovis
  B. suis
 Calicivirus
 Campylobacter (Vibrio) foetus
 Chlamydia psittaci
 Clostridium spp., dont:
  C. botulinum
  C. chauvoei
  C. haemolyticum
  C. novyi
  C. perfringens
  C. septicum
  C. sordelli
  C. tetani
 Coronavirus
 Corynebacterium pyogenes
 Distemper
 Ehrlichia risticii
 Eimeria spp.
 Erysipelothrix rhusiopathiae
 Escherichia coli
 Fusiformis nodosus
 Haemophilus gallinarum
 Haemophilus parasuis
 Haemophilus pleuropneumoniae
 Haemophilus somnus
 Histomonas meleagrides
 Leptospira interrogans, dont:
  L. bratislava
  L. canicola
  L. grippotyphosa
  L. harjo
  L. icterohaemorrhagiae
  L. pomona
 Maladie de Carré du vison
 Moraxella bovis
 Mycobacterium spp., dont:
  M. avium
  M. tuberculosis
 Mycoplasma gallisepticum
 Papovavirus
 Parainfluenza
 Parainfluenza de la rougeole
 Paramyxovirus, dont:
  Paramyxovirus de la maladie de Newcastle
  Pneumovirus
 Parvovirus
 Pasteurella spp., dont:
  P. anatipestifer
  P. avicida
  P. haemolytica
  P. multocida
 Picornavirus
 Piroplasma spp., dont:
  P. bigemina
  P. canis
  P. equi
  P. haemolytica
  P. ovis
 Pneumovirus
 Poxvirus
 Propionibacterium acnes
 Pseudomonas aeruginosa
 Reovirus
 Rhabdovirus
 Rotavirus
 Salmonella spp., dont:
  S. cholerae-suis
  S. dublin
  S. gallinarum
  S. pullorum
  S. typhimurium
 Staphylococcus aureus
 Streptococcus equi
 Streptococcus suis
 Tryponema hyodysenteriae
 Virus de l’artérite équine (Togaviridae)
 Virus de la maladie de la bourse de Fabricius
 Virus de la diarrhée bovine (pestivirus)
 Virus de la bronchite aviaire
 Virus de l’encéphalomyélite (alphavirus)
 Virus de l’entérite du vison
 Virus de la gastroentérite transmissible du porc (TGE)
 Virus de l’hépatite
 Virus de l’hépatite infectieuse canine
 Virus herpès
 Virus de l’influenza
 Virus de la leucémie féline (VLFe)
 Virus de la panleucopénie
 Virus de la rhinotrachéite féline (VRF)
 Virus de la rhinotrachéite infectieuse ovine (IBR)
 Virus syncitial respiratoire bovin
 Virus de la variole

VALPROÏQUE, ACIDE ET SES SELS

VANCOMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

VÉRAPAMIL ET SES SELS

VERATRUM ALBUM, SES ALCALOÏDES ET LEURS SELS

VERATRUM VIRIDE, SES ALCALOÏDES ET LEURS SELS

VIDARABINE

VINBLASTINE ET SES SELS

VINCRISTINE ET SES SELS

VIOMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

VIRGINIAMYCINE, SES SELS ET DÉRIVÉS

VITAMINES, LEURS SELS ET DÉRIVÉS           formes pharmaceutiques destinées à une
                                           administration par voie parentérale

XYLAZINE ET SES SELS

YOHIMBINE ET SES SELS

(C) ZÉRANOL

ZOALÈNE

ZOMÉPIRAC ET SES SELS

(C) Les médicaments portant ce sigle sont également assujettis aux termes,
conditions et modalités de vente prescrits dans la partie G du Règlement sur
les aliments et drogues (C.R.C., c. 870).            

D. 712-98, ann. IV; D. 54-2001, a. 3; D. 698-2001, a. 1; N.I. 2014-01-01; D. 1069-2015, a. 3.

ANNEXE V

(a. 1, 1er al., par. 5)

MÉDICAMENTS DESTINÉS AUX ANIMAUX ET VENDUS SOUS SURVEILLANCE PROFESSIONNELLE

Sauf indication contraire au règlement, la présente annexe comprend, en outre des médicaments ci-après énumérés, toutes les drogues et substances qui font l’objet, à partir du 1er juillet 1998, d’un avis de retrait des annexes des règlements visant la vente de drogues et de substances pris en application de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. 1985, c. F-27), de la liste établie conformément à l’article 29.1 de cette loi ou aux annexes des règlements visant la vente de drogues ou de substances pris en application de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C. 1996, c. 19).

Substance                        Spécification


ACÉTYLSALICYLIQUE, ACIDE         formes pharmaceutiques contenant 60 grains et plus

AMITRAZ                          formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique

(*) CARBARYL                     formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf les colliers
                                 et poudres pour animaux de compagnie

CHLORPHÉNIRAMINE

(*) COUMAPHOS                    formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique

CROTOXYPHOS                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique

(*) DIAZINON                     formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf les colliers
                                 pour animaux de compagnie

(*) DICHLORVOS                   formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique

ÉLECTROLYTES                     formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie orale

FENTHION                         formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique

FER, SES SELS ET DÉRIVÉS         formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie parentérale

FIPRONIL

GLYCOSAMINOGLYCAN                formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie orale

GUAIFÉNÉSINE                     sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie parentérale

HYDROXY-PROPYL-MÉTHYLCELLULOSE

IMIDACLOPRID

LIDOCAÏNE, CHLORHYDRATE DE       formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sur la peau ou sur
                                 une muqueuse

(*) LINDANE                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique

LUFÉNURON                        sauf formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie parentérale

(*) MALATHION                    formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf formes à
                                 vaporiser pour animaux de compagnie

(*) MÉTHOXYCHLORE                formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf formes à
                                 vaporiser pour animaux de compagnie

NALED                            formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf les colliers
                                 pour animaux de compagnie

NITENPYRAM

PHOSMET                          formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf les lotions
                                 pour animaux de compagnie

PROPOXUR                         formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf les colliers
                                 et shampooings pour animaux de compagnie

(*) PYRÉTHRINES NATURELLES       formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf formes à
                                 vaporiser, bains moussants, poudres et
                                 shampooings pour animaux de compagnie

(*) PYRÉTHRINES SYNTHÉTIQUES     formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf formes à
                                 vaporiser, bains moussants, poudres et
                                 shampooings pour animaux de compagnie

(*) ROTÉNONE                     formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf formes à
                                 vaporiser, lotions crèmes et poudres pour
                                 animaux de compagnie

SALICYLIQUE, ACIDE               sauf formes pharmaceutiques destinées à un usage
                                 antiseptique des trayons

SULFOSUCCINATE, DIOCTYL SODIQUE

TANNIQUE, ACIDE                  formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique

(*) TÉTRACHLORVINPHOS            formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique sauf les colliers
                                 pour animaux de compagnie

TRICHLORFON                      formes pharmaceutiques destinées à une
                                 administration par voie topique 


(*) Les médicaments portant ce signe sont assujettis aux conditions et modalités
de vente prescrites à l’article 16 du présent règlement.            

D. 712-98, Ann. V; D. 54-2001, a. 3; D. 840-2003, a. 1; N.I. 2014-01-01; D. 1069-2015, a. 4.

RÉFÉRENCES

D. 712-98, 1998 G.O. 2, 2961

D. 54-2001, 2001 G.O. 2, 1195

D. 698-2001, 2001 G.O. 2, 3762

D. 840-2003, 2003 G.O. 2, 3969

D. 998-2005, 2005 G.O. 2, 6378

D. 672-2007, 2007 G.O. 2, 3598

D. 539-2008, 2008 G.O. 2, 3016

D. 1024-2009, 2009 G.O. 2, 4980

D. 607-2013, 2013 G.O. 2, 2407

D. 499-2015, 2015 G.O. 2, 1661

D. 1069-2015, 2015 G.O. 2, 4718

D. 1073-2015, 2015 G.O. 2, 4729