Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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V-1.2 - Loi sur les véhicules hors route

Article 28
Versions de la disposition

Texte complet
28. Le conducteur d’un véhicule hors route doit maintenir allumés le phare ou les phares blancs du véhicule et le feu de position rouge à l’arrière.
Le conducteur doit également maintenir allumé le feu de position rouge à l’arrière du traîneau ou de la remorque attelé au véhicule.
1996, c. 60, a. 28; 2014, c. 12, a. 18.
28. Le conducteur d’un véhicule hors route doit maintenir allumés le phare blanc à l’avant du véhicule et le feu de position rouge à l’arrière.
1996, c. 60, a. 28.
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