Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

a-5.1 - Loi sur l’acupuncture

Détaillée

Alphanumérique	Titre
A-5.1, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
A-5.1, r. 2	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des acupuncteurs
A-5.1, r. 2.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’acupuncteur hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
A-5.1, r. 3	Code de déontologie des acupuncteurs
A-5.1, r. 4	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
A-5.1, r. 5	Règlement sur les effets, les cabinets de consultation et autres bureaux des acupuncteurs
A-5.1, r. 5.1	Règlement sur l’inspection professionnelle des acupuncteurs
A-5.1, r. 6	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
A-5.1, r. 6.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et les élections à son Conseil d’administration
A-5.1, r. 7	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des acupuncteurs
A-5.1, r. 8	Règlement sur la représentation au sein du Conseil d’administration de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et sur les modalités de l’élection au sein du Conseil d’administration de cet ordre
A-5.1, r. 9	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement pouvant être imposés aux acupuncteurs

Texte complet

Table des matières