Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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a-5.1 - Loi sur l’acupuncture

Details

Alphanumeric	Title
A-5.1, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
A-5.1, r. 2	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des acupuncteurs
A-5.1, r. 2.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’acupuncteur hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
A-5.1, r. 3	Code de déontologie des acupuncteurs
A-5.1, r. 4	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
A-5.1, r. 5	Règlement sur les effets, les cabinets de consultation et autres bureaux des acupuncteurs
A-5.1, r. 5.1	Règlement sur l’inspection professionnelle des acupuncteurs
A-5.1, r. 6	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des acupuncteurs du Québec
A-5.1, r. 6.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et les élections à son Conseil d’administration
A-5.1, r. 7	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des acupuncteurs
A-5.1, r. 8	Règlement sur la représentation au sein du Conseil d’administration de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et sur les modalités de l’élection au sein du Conseil d’administration de cet ordre
A-5.1, r. 9	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement pouvant être imposés aux acupuncteurs

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