V-1.2, r. 4.1 - Règlement sur la signalisation des sentiers de véhicule hors route

Article 30 Versions de la disposition

2012-09-01

30. La signalisation de danger comporte des messages signalant la présence d’un danger réel ou potentiel sur un sentier. Il peut s’agir notamment d’un message annonçant:

1°  un danger relié à la configuration même du sentier ou à l’état de ce dernier;

2°  une manoeuvre à exécuter;

3°  une intersection comportant un point dangereux, un passage routier ou un passage à niveau;

4°  la présence d’un passage pour des personnes ou des véhicules;

5°  la présence de zones où des animaux sauvages peuvent traverser le sentier;

6°  la présence d’une chaussée ou d’un sentier désigné.

A.M. 2011-011, a. 30.