Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 379
Versions de la disposition

Texte complet
379. Toute soupape de sûreté d’un compresseur dont le débit dépasse 8 m3 (282,5 pi3) d’air à la minute et toute soupape de sûreté d’un réservoir d’air comprimé alimenté par un compresseur dont le débit dépasse 8 m3 (282,5 pi3) d’air à la minute doivent être essayées au moins une fois par 5 jours d’utilisation.
Lorsque ces soupapes sont à l’extérieur d’un bâtiment, elles doivent être essayées au moins une fois par jour d’utilisation entre le 1er décembre et le 31 mars et au moins une fois par 5 jours d’utilisation entre le 1er avril et le 30 novembre.
Si ces soupapes ne fonctionnement pas, elles doivent être réparées ou remplacées.
D. 213-93, a. 379; D. 1326-95, a. 69.
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