Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

S-2.1, r. 12 - Règlement sur le représentant à la prévention dans un établissement

Annexe
Versions de la disposition

Texte complet
ANNEXE 2
(a. 7)
LISTE DES INSTRUMENTS ET APPAREILS
Galon à mesurer
Instrument à lecture directe électronique pour gaz combustibles
Instrument à lecture directe électronique pour oxygène
Photomètre
Poire et tubes fumigènes
Pompe manuelle et tubes détecteurs
Psychromètre automatique
Sonomètre intégrateur ou dosimètre
Thermomètre de laboratoire.
D. 1879-84, Ann. 2; Erratum, 1984 G.O. 2, 5583, a. 2; D. 781-2021, a. 1.
ANNEXE 2
(a. 7)
LISTE DES INSTRUMENTS ET APPAREILS
Galon à mesurer
Instrument à lecture directe électronique pour gaz combustibles
Instrument à lecture directe électronique pour oxygène
Photomètre
Poire et tubes fumigènes
Pompe manuelle et tubes détecteurs
Psychromètre automatique
Sonomètre dBA
Thermomètre de laboratoire.
D. 1879-84, Ann. 2; Erratum, 1984 G.O. 2, 5583, a. 2.
© Gouvernement du Québec