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s-2.1, r. 9
- Règlement sur les pompes à béton et les mâts de distribution
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
juin 2024
CHAPITRE
I
CHAMP D’APPLICATION
CHAPITRE
II
DÉFINITIONS
CHAPITRE
III
CARACTÉRISTIQUES DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
I
GÉNÉRALITÉS
SECTION
II
IDENTIFICATION DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
III
POMPES À BÉTON, MÂTS DE DISTRIBUTION ET CAMIONS
SECTION
IV
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX POMPES À BÉTON
SECTION
V
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX MÂTS DE DISTRIBUTION ET AUX STABILISATEURS
SECTION
VI
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TUYAUX DE TRANSPORT DU BÉTON
CHAPITRE
IV
UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
I
GÉNÉRALITÉS
SECTION
II
NORMES DE SÉCURITÉ
SECTION
III
DÉFECTUOSITÉS ET PANNES
SECTION
IV
EXAMENS, VÉRIFICATIONS, RÉPARATIONS ET ENTRETIEN
§
1
Définitions
§
2
Généralités
§
3
Carnet du camion-pompe
§
4
Vérifications
§
5
Examens
§
6
Réparations et entretien
CHAPITRE
V
ENTRÉE EN VIGUEUR
ANNEXE I
ANNEXE II