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i-8, r. 15
- Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2016
SECTION
I
INTERPRÉTATION ET CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
FONCTIONS DU SECRÉTAIRE
SECTION
III
DATE ET MODALITÉS DE L’ÉLECTION DU PRÉSIDENT AU SUFFRAGE DES ADMINISTRATEURS ÉLUS
SECTION
IV
DATE ET MODALITÉS DE L’ÉLECTION DU PRÉSIDENT AU SUFFRAGE UNIVERSEL DES MEMBRES
§
1
Clôture du scrutin et date de l’élection
§
2
Formalités préalables au vote
§
3
Vote
§
4
Opérations consécutives au vote
SECTION
V
DATE ET MODALITÉS DE L’ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS
SECTION
VI
DATE ET MOMENT DE L’ENTRÉE EN FONCTIONS DU PRÉSIDENT ET DES ADMINISTRATEURS ÉLUS
SECTION
VII
DURÉE DES MANDATS DU PRÉSIDENT ET DES ADMINISTRATEURS ÉLUS
SECTION
VIII
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V
ANNEXE VI
ANNEXE VII