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g-1.01, r. 2.2
- Code de déontologie des géologues
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
octobre 2024
CHAPITRE
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE
II
DEVOIRS ENVERS LE PUBLIC
CHAPITRE
III
DEVOIRS ENVERS LE CLIENT
SECTION
I
DEVOIRS GÉNÉRAUX
SECTION
II
INTÉGRITÉ
SECTION
III
DISPONIBILITÉ ET DILIGENCE
SECTION
IV
RESPONSABILITÉ
SECTION
V
INDÉPENDANCE ET DÉSINTÉRESSEMENT
SECTION
VI
SECRET PROFESSIONNEL
SECTION
VII
ACCESSIBILITÉ DES DOCUMENTS CONTENUS DANS UN DOSSIER, RECTIFICATION ET SUPPRESSION DE RENSEIGNEMENTS, VERSEMENT DE COMMENTAIRES ET REPRISE DE DOCUMENTS
SECTION
VIII
DÉTERMINATION ET PAIEMENT DES HONORAIRES ET DES FRAIS
CHAPITRE
IV
DEVOIRS ENVERS LA PROFESSION
SECTION
I
ACTES DÉROGATOIRES
SECTION
II
RELATIONS AVEC L’ORDRE ET LES AUTRES GÉOLOGUES
SECTION
III
CONTRIBUTION À L’AVANCEMENT DE LA PROFESSION
CHAPITRE
V
DÉCLARATIONS PUBLIQUES, PUBLICITÉ ET UTILISATION DU SYMBOLE GRAPHIQUE DE L’ORDRE
CHAPITRE
VI
NOM DES SOCIÉTÉS DE GÉOLOGUES
CHAPITRE
VII
DISPOSITION FINALE