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g-1.01, r. 2
- Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec
Table des matières
À jour au 1
er
mai 2024
SECTION
I
RÉGIME COLLECTIF D’ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE
SECTION
II
ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES MEMBRES EXERÇANT EN PRATIQUE PRIVÉE
SECTION
III
DISPOSITIONS FINALES