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c-15, r. 1.1
- Règlement sur les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des chimistes du Québec
Table des matières
Remplacé le 17 janvier 2020
SECTION
I
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
SECTION
II
SIÈGE DE L’ORDRE
SECTION
III
RÉMUNÉRATION DU PRÉSIDENT