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b-1.1, r. 6.1
- Règlement sur les installations sous pression
Table des matières détaillée
À jour au 31 mars 2024
CHAPITRE
I
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
CHAMP D’APPLICATION
CHAPITRE
II
NORMES TECHNIQUES APPLICABLES AUX TRAVAUX
SECTION
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
SECTION
II
TRAVAUX DE FABRICATION
§
1
Dispositions générales
§
2
Modifications au Code de fabrication
SECTION
III
TRAVAUX D’INSTALLATION
§
1
Dispositions générales
§
2
Modifications au Code d’installation
SECTION
IV
TRAVAUX DE RÉPARATION ET MODIFICATION
CHAPITRE
III
MESURES DE CONTRÔLE DES TRAVAUX
SECTION
I
PERMIS
§
1
Dispositions générales
§
2
Conditions de délivrance, de renouvellement ou de modification
§
3
Durée, teneur et affichage
§
4
Suspension et refus de délivrance, de modification ou de renouvellement
SECTION
II
AUTORISATION ET APPROBATION
§
1
Des travaux de fabrication
§
2
Des travaux d’installation
§
3
Des travaux de réparation ou de modification
CHAPITRE
IV
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX TRAVAUX DE SOUDAGE
SECTION
I
NORME TECHNIQUE APPLICABLE AUX TRAVAUX
SECTION
II
MESURES DE CONTRÔLE DES TRAVAUX
§
1
Enregistrement des modes opératoires de soudage
§
2
Qualification des soudeurs
CHAPITRE
V
UTILISATION ET ENTRETIEN D’UNE INSTALLATION SOUS PRESSION
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
RÈGLES PARTICULIÈRES À CERTAINS DISPOSITIFS
SECTION
III
INSPECTION PÉRIODIQUE D’UNE INSTALLATION SOUS PRESSION
§
1
Dispositions générales
§
2
Règles particulières à l’inspection périodique de certains appareils
§
3
Fréquence d’inspection
SECTION
IV
REGISTRE
CHAPITRE
VI
PERSONNES RECONNUES
CHAPITRE
VII
DROITS ET FRAIS
CHAPITRE
VIII
DISPOSITION PÉNALE
CHAPITRE
IX
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES