Retour
Imprimer...
a-33, r. 1
- Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
septembre 2012
DIVISION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
DIVISION
II
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
DIVISION
III
SERMENT DE DISCRÉTION DES ADMINISTRATEURS
DIVISION
IV
CONSEIL D’ADMINISTRATION
DIVISION
V
SECRÉTAIRE
DIVISION
VI
RÉMUNÉRATION ET ALLOCATIONS
DIVISION
VII
ADMINISTRATION DES BIENS
DIVISION
VIII
COTISATION DES AUDIOPROTHÉSISTES
DIVISION
IX
DISPOSITIONS DIVERSES
DIVISION
X
DISPOSITION FINALE