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V-1.2, r. 1
- Règlement sur la motoneige
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
juillet 2024
CHAPITRE
I
(Abrogé)
CHAPITRE
II
NORMES DE CONSTRUCTION
SECTION
I
VÉHICULE
§
1
Éclairement
§
2
Numéro d’identification du véhicule
§
3
Poignées
§
4
Protection extérieure
§
5
Commandes du moteur
§
6
(Abrogée)
§
7
Barre de remorque du traîneau
§
8
Frein
§
9
Bruit
§
10
Changement des pièces
SECTION
II
CASQUE PROTECTEUR
SECTION
III
TROUSSE D’OUTILS
SECTION
IV
TROUSSE DE PREMIERS SOINS
SECTION
V
REFUGES
SECTION
VI
(Abrogée)
§
1
(Abrogée)
§
2
(Abrogée)
§
3
(Abrogée)
§
4
(Abrogée)
§
5
(Abrogée)
CHAPITRE
III
NORMES D’UTILISATION
SECTION
I
CIRCULATION
§
1
Véhicule
§
2
Lieux
§
3
Conduite
§
4
Interdictions particulières
§
5
(Abrogée)
SECTION
II
(Abrogée)
CHAPITRE
IV
NORMES DE GARDE
CHAPITRE
V
NORMES D’ENTRETIEN
CHAPITRE
VI
(Abrogé)
SECTION
I
(Abrogée)
SECTION
II
(Remplacée)
SECTION
III
(Abrogée)
SECTION
IV
(Abrogée)
CHAPITRE
VII
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
ANNEXE A
(Abrogée)