Retour
Imprimer...
V-1.2, r. 1
- Règlement sur la motoneige
Table des matières
À jour au 1
er
septembre 2012
CHAPITRE
I
(Abrogé)
CHAPITRE
II
NORMES DE CONSTRUCTION
SECTION
I
VÉHICULE
SECTION
II
CASQUE PROTECTEUR
SECTION
III
TROUSSE D’OUTILS
SECTION
IV
TROUSSE DE PREMIERS SOINS
SECTION
V
REFUGES
SECTION
VI
(Abrogée)
CHAPITRE
III
NORMES D’UTILISATION
SECTION
I
CIRCULATION
SECTION
II
(Abrogée)
CHAPITRE
IV
NORMES DE GARDE
CHAPITRE
V
NORMES D’ENTRETIEN
CHAPITRE
VI
(Abrogé)
SECTION
I
(Abrogée)
SECTION
II
(Remplacée)
SECTION
III
(Abrogée)
SECTION
IV
(Abrogée)
CHAPITRE
VII
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
ANNEXE A
(Abrogée)