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T-5, r. 7.2
- Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2016
DIVISION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
DIVISION
II
NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET REPRÉSENTATION RÉGIONALE ET SECTORIELLE
DIVISION
III
ÉLECTIONS
§
1
Clôture du scrutin et date d’élection
§
2
Formalités préalables au vote
§
3
Le vote
§
4
Opérations consécutives au vote
§
5
Durée des mandats et entrée en fonction
DIVISION
IV
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DIVISION
V
DISPOSITIONS TRANSITOIRE ET FINALES