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S-3.1, r. 7
- Règlement sur les permis relatifs aux sports de combat
Table des matières détaillée
À jour au 2 octobre 2013
CHAPITRE
I
LA BOXE
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
LE PERMIS D’ORGANISATEUR
SECTION
III
LE PERMIS DE GÉRANT
SECTION
IV
LE PERMIS DE CONCURRENT
SECTION
V
LES PERMIS D’ENTRAÎNEUR ET DE PRÉPOSÉ AU COIN
SECTION
VI
LE PERMIS D’IMPRIMEUR
SECTION
VII
LES PERMIS D’OFFICIEL
SECTION
VIII
DEMANDE DE PERMIS
SECTION
IX
LES DROITS EXIGIBLES
SECTION
X
LE CAUTIONNEMENT
SECTION
XI
RESPONSABILITÉ CIVILE
SECTION
XII
LA PROPRIÉTÉ DES DOCUMENTS PRODUITS
SECTION
XIII
L’ANNULATION DES PERMIS
SECTION
XIV
LA SUSPENSION DES PERMIS
CHAPITRE
II
LE KICK BOXING
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
LES PERMIS DE CONCURRENT ET D’OFFICIELS
CHAPITRE
II.1
BOXE MIXTE
CHAPITRE
III
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE A-1
(Abrogée).
ANNEXE B-1
(Abrogée).
ANNEXE B-2
(Abrogée).
ANNEXE B-3
(Abrogée).
ANNEXE B-4
(Abrogée).
ANNEXE C-1
(Abrogée).
ANNEXE C-2
(Abrogée).
ANNEXE D-1
(Abrogée).