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S-2.1, r. 17
- Règlement sur les travaux forestiers
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
septembre 2012
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
§
1
Étendue
§
2
Entretien de l’équipement forestier
§
3
Devoirs du chef d’établissement
SECTION
III
CHEMIN D’EXPLOITATION
SECTION
IV
ÉQUIPEMENT FORESTIER
§
1
Équipement manuel
§
2
Équipement lourd
§
3
Travaux d’entretien et de réparation
SECTION
V
SÉCURITÉ AU TRAVAIL
§
1
Abattage
§
2
Débardage
§
3
Tronçonnage
§
4
Transport du bois par camion
§
5
Transport du bois par flottage
§
6
Train de bois
SECTION
VI
ÉQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET BIEN-ÊTRE DES TRAVAILLEURS