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S-2.1, r. 12.1
- Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier
Table des matières
À jour au 23 décembre 2021
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
CHAMP D’APPLICATION ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
III
CHEMIN FORESTIER
SECTION
IV
ÉQUIPEMENT D’AMÉNAGEMENT FORESTIER
§
1
Disposition générale
§
2
Outils à main et outils portatifs à moteur
§
3
Débroussaillage
§
4
Machine forestière
§
5
Camion ou remorque
SECTION
V
TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT FORESTIER
§
1
L’abattage manuel
§
2
Débardage
§
3
Travaux d’entretien ou de réparation
SECTION
VI
ÉQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL ET ABRI TEMPORAIRE
SECTION
VI.1
PREMIERS SECOURS ET PREMIERS SOINS
§
1
Organisation
§
2
Secouriste forêt
§
3
Évacuation
§
4
Hébergement de plus de 50 travailleurs
SECTION
VII
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE I
ÉQUIPEMENTS – SALLE DE PREMIERS SOINS
ANNEXE II
PROTOCOLE D’ÉVACUATION