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R-15.1, r. 6.1.1
- Règlement concernant certains régimes de retraite de Papiers White Birch
Table des matières
À jour au 7 novembre 2013
SECTION
I
VOLETS D’UN RÉGIME DE RETRAITE
SECTION
II
MESURES PARTICULIÈRES AUX VOLETS ANTÉRIEURS DES RÉGIMES 32197 ET 32199
SECTION
III
RAPPORT RELATIF À L’ÉVALUATION ACTUARIELLE
SECTION
IV
COMMUNICATIONS
SECTION
V
DISPOSITIONS DIVERSES
Annexe A
Annexe B