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Q-2, r. 9.01
- Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité
Table des matières détaillée
À jour au 19 août 2020
CHAPITRE
I
DOMAINE D’APPLICATION
CHAPITRE
II
OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
SECTION
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
SECTION
II
SYSTÈME DE RÉTENTION SEC
SECTION
III
SYSTÈME DE RÉTENTION À VOLUME PERMANENT
SECTION
IV
FOSSÉ ENGAZONNÉ
SECTION
V
SÉPARATEUR HYDRODYNAMIQUE
SECTION
VI
TECHNOLOGIE COMMERCIALE DE TRAITEMENT DES EAUX PLUVIALES
CHAPITRE
III
CONCEPTION D’UN SYSTÈME DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
SECTION
I
PLANS ET DEVIS ET PROGRAMME D’ENTRETIEN
§
1
Disposition générale
§
2
Plans et devis
§
3
Programme d’entretien
SECTION
II
DIMENSIONNEMENT
§
1
Dispositions générales
§
2
Méthode rationnelle pour déterminer un débit de pointe de ruissellement
§
3
Méthode rationnelle pour déterminer un volume de ruissellement
§
4
Modèle informatique
SECTION
III
RÉDUCTION DES MATIÈRES EN SUSPENSION
§
1
Disposition générale
§
2
Ouvrages multiples de gestion des eaux pluviales
§
3
Volume ou débit de ruissellement
§
4
Ouvrages complémentaires de gestion des eaux pluviales
§§
1
VÉGÉTALISATION
§§
2
OUVRAGE DE PRÉTRAITEMENT
§§
3
CELLULE DE PRÉTRAITEMENT
§§
4
MICROBASSIN
SECTION
IV
CONTRÔLE DE L’ÉROSION
SECTION
V
CONTRÔLE DES INONDATIONS
CHAPITRE
IV
CONCEPTION ─ OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
SECTION
I
SYSTÈME DE RÉTENTION SEC
§
1
Contrôle des débits
§
2
Contrôle des matières en suspension
§
3
Programme d’entretien
SECTION
II
SYSTÈME DE RÉTENTION À VOLUME PERMANENT
§
1
Contrôle des débits
§
2
Contrôle des matières en suspension
§
3
Programme d’entretien
SECTION
III
FOSSÉ ENGAZONNÉ
§
1
Dispositions générales
§
2
Programme d’entretien
SECTION
IV
SÉPARATEUR HYDRODYNAMIQUE
§
1
Dispositions générales
§
2
Performance de réduction des matières en suspension
§
3
Programme d’entretien
SECTION
V
TECHNOLOGIE COMMERCIALE DE TRAITEMENT DES EAUX PLUVIALES
§
1
Dispositions générales
§
2
Programme d’entretien
CHAPITRE
V
DISPOSITION FINALE