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M-9, r. 20
- Règlement sur les conditions et modalités de délivrance du permis et des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec
Table des matières détaillée
Remplacé le 25 novembre 2010
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
CONDITIONS ET MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU PERMIS ET DES CERTIFICATS DE SPÉCIALISTE
§
1
Formation postdoctorale
§
2
Examens
§
3
Demandes de permis et de certificats
SECTION
III
NORMES D’ÉQUIVALENCE
§
1
Normes d’équivalence du diplôme de médecine
§
2
Normes d’équivalence de la formation postdoctorale
§
3
Normes d’équivalence d’examens
§
3.1
Normes d’équivalence de la formation postdoctorale et d’examens
§
4
Normes d’équivalence pour la création d’une nouvelle spécialité
SECTION
IV
PROCÉDURE DE RECONNAISSANCE DES ÉQUIVALENCES
SECTION
V
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
ANNEXE I