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M-9, r. 20
- Règlement sur les conditions et modalités de délivrance du permis et des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec
Table des matières
À jour au 1
er
septembre 2012
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
CONDITIONS ET MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU PERMIS ET DES CERTIFICATS DE SPÉCIALISTE
§
1
Formation postdoctorale
§
2
Examens
§
3
Demandes de permis et de certificats
SECTION
III
NORMES D’ÉQUIVALENCE
§
1
Normes d’équivalence du diplôme de médecine
§
2
Normes d’équivalence de la formation postdoctorale
§
3
Normes d’équivalence d’examens
§
3.1
Normes d’équivalence de la formation postdoctorale et d’examens
§
4
Normes d’équivalence pour la création d’une nouvelle spécialité
SECTION
IV
PROCÉDURE DE RECONNAISSANCE DES ÉQUIVALENCES
SECTION
V
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
ANNEXE I