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M-8, r. 16
- Règlement sur les stages de perfectionnement des médecins vétérinaires
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
septembre 2012
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
STAGE
SECTION
III
LIMITATION DE L’EXERCICE DE LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
SECTION
IV
DÉCISIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION