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G-1.01, r. 5
- Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des géologues du Québec
Table des matières
Remplacé le 4 octobre 2012
SECTION
I
TENUE DES DOSSIERS
SECTION
II
MAINTIEN DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
III
CABINETS DE CONSULTATION
SECTION
IV
CESSATION DÉFINITIVE DE L’EXERCICE PROFESSIONNEL
SECTION
V
CESSATION TEMPORAIRE DE L’EXERCICE PROFESSIONNEL
SECTION
VI
LIMITATION DU DROIT D’EXERCICE
SECTION
VII
DISPOSITION FINALE