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G-1.01, r. 3.2
- Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration
Table des matières
À jour au 23 août 2019
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
NOMBRE D’ADMINISTRATEURS, DURÉE DES MANDATS ET REPRÉSENTATION RÉGIONALE ET SECTORIELLE
SECTION
III
DATE DE L’ÉLECTION, CRITÈRES D’ÉLIGIBILITÉ, MISE EN CANDIDATURE ET RÈGLES DE CONDUITE APPLICABLES AU CANDIDAT
§
1
Date de l’élection
§
2
Critères d’éligibilité
§
3
Mise en candidature
§
4
Règles de conduite applicables au candidat
SECTION
IV
MODALITÉS D’ÉLECTIONS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
§
1
Modalités applicables à toutes les méthodes de vote
§
2
Modalités applicables au vote par correspondance
§
3
Modalités applicables au vote par un moyen technologique
§
4
Modalités relatives à l’élection du président au suffrage des administrateurs
SECTION
V
ENTRÉE EN FONCTION DES ADMINISTRATEURS
SECTION
VI
ORGANISATION DE L’ORDRE
§
1
Assemblées générales des membres
§
2
Rémunération des administrateurs élus
SECTION
VII
DISPOSITIONS DIVERSES
SECTION
VIII
DISPOSITIONS FINALES