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G-1.01, r. 3
- Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec
Table des matières
À jour au 1
er
septembre 2012
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
LE COMITÉ D’INSPECTION PROFESSIONNELLE
SECTION
III
CONSTITUTION D’UN DOSSIER PROFESSIONNEL
SECTION
IV
SURVEILLANCE GÉNÉRALE DE L’EXERCICE DE LA PROFESSION
SECTION
V
ENQUÊTE PARTICULIÈRE SUR LA COMPÉTENCE PROFESSIONNELLE D’UN GÉOLOGUE
SECTION
VI
RECOMMANDATIONS DU COMITÉ
ANNEXE I
ANNEXE II