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E-1.1, r. 1
- Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
septembre 2012
CHAPITRE
1
PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES
SECTION
1
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION
SECTION
2
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
3
PLANS ET DEVIS
SECTION
4
TEMPÉRATURE EXTÉRIEURE DE CALCUL
CHAPITRE
2
ISOLANT THERMIQUE, PARE-VAPEUR ET MESURES POUR PRÉVENIR LA CONDENSATION
SECTION
1
(Remplacée)
SECTION
2
(Remplacée)
SECTION
3
(Remplacée)
SECTION
4
(Remplacée)
CHAPITRE
3
MAISONS UNIFAMILIALES
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
RÉSISTANCE THERMIQUE DES ÉLÉMENTS DE BÂTIMENT
SECTION
3
VITRAGE
SECTION
4
PORTES ET FENÊTRES
SECTION
5
ÉTANCHÉITÉ À L’AIR
SECTION
6
VENTILATION MÉCANIQUE
SECTION
7
CHAUFFE-EAU
CHAPITRE
4
ENVELOPPE DES BÂTIMENTS À FAIBLE CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE POUR L’ÉCLAIRAGE ET POUR LE FONCTIONNEMENT DES VENTILATEURS ET DES POMPES
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
RÉSISTANCE THERMIQUE DES ÉLÉMENTS DE BÂTIMENT
SECTION
3
VITRAGE
SECTION
4
PORTES ET FENÊTRES
SECTION
5
ÉTANCHÉITÉ À L’AIR
SECTION
6
VENTILATION MÉCANIQUE
CHAPITRE
5
ENVELOPPE DES BÂTIMENTS À CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE ÉLEVÉE POUR L’ÉCLAIRAGE ET POUR LE FONCTIONNEMENT DES VENTILATEURS ET DES POMPES
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
RÉSISTANCE THERMIQUE DES ÉLÉMENTS DE BÂTIMENT
SECTION
3
VITRAGE
SECTION
4
PORTES
SECTION
5
ÉTANCHÉITÉ À L’AIR
CHAPITRE
6
CHAUFFAGE, REFROIDISSEMENT ET VENTILATION
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
CALCUL
SECTION
3
ÉNERGIE NÉCESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DES VENTILATEURS
SECTION
4
CONTRÔLE DE LA TEMPÉRATURE
SECTION
5
ZONES Â TEMPÉRATURE CONTRÔLÉE
SECTION
6
CHAUFFAGE ET REFROIDISSEMENT SIMULTANÉS
SECTION
7
REFROIDISSEMENT PAR L’AIR EXTÉRIEUR
SECTION
8
CALORIFUGEAGE DES CANALISATIONS
SECTION
9
ISOLATION DES GAINES D’AIR
SECTION
10
FABRICATION ET INSTALLATION DES GAINES D’AIR
SECTION
11
ÉQUILIBRAGE DE L’INSTALLATION DE CHAUFFAGE
SECTION
12
PERFORMANCE DES ÉQUIPEMENTS
§
1
Pression atmosphérique relative au coefficient de performance
§
2
Équipements à alimentation électrique pour le refroidissement de l’air
§
3
Composantes à alimentation électrique des installations de refroidissement
§
4
Équipement de refroidissement à alimentation thermique
§
5
Pompes à chaleur utilisées aux fins de chauffage
SECTION
13
SYSTÈME DE RÉCUPÉRATION DE CHALEUR
CHAPITRE
7
PRODUCTION D’EAU CHAUDE
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
RENDEMENT THERMIQUE D’UN CHAUFFE-EAU
SECTION
3
ISOLATION THERMIQUE
SECTION
4
PISCINES CHAUFFÉES
CHAPITRE
8
ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE
SECTION
1
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
2
INTERRUPTEURS
SECTION
3
APPAREILS D’ÉCLAIRAGE
CHAPITRE
9
DISPOSITION FINALE
ANNEXE 1
ANNEXE 2