Retour
Imprimer...
D-3, r. 11.1
- Règlement sur l’organisation de l’Ordre des dentistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
Table des matières détaillée
À jour au 18 juillet 2019
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET REPRÉSENTATION RÉGIONALE
SECTION
III
CRITÈRES D’ÉLIGIBILITÉ, MISE EN CANDIDATURE, RÈGLES DE CONDUITE APPLICABLES AUX CANDIDATS ET COMMUNICATIONS ÉLECTORALES
§
1
Critères d’éligibilité
§
2
Mise en candidature
§
3
Règles de conduite applicables au candidat à une élection au poste d’administrateur, dont celui de président
§
4
Règles de communication électorale applicables à un candidat au poste d’administrateur, dont celui de président
SECTION
IV
MODALITÉS D’ÉLECTIONS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
§
1
Dispositions applicables à toutes les méthodes de vote
§
2
Modalités relatives au vote par correspondance
§
3
Modalités relatives au vote par un moyen technologique
§
4
Modalités relatives à l’élection du président au suffrage des administrateurs
SECTION
V
ENTRÉE EN FONCTION
SECTION
VI
VACANCE AU POSTE DE PRÉSIDENT
SECTION
VII
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
SECTION
VIII
RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS ÉLUS
SECTION
IX
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Annexe I
(Abrogée)
Annexe II
(Abrogée)
Annexe III
(Abrogée)
Annexe IV
(Abrogée)