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D-3, r. 1
- Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des dentistes du Québec
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
septembre 2012
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
III
COMITÉ EXÉCUTIF
SECTION
IV
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET QUORUM
SECTION
V
DISPOSITIONS DIVERSES