Retour
Imprimer...
C-72.1, r. 3
- Règles sur les courses de chevaux de race Standardbred
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
novembre 2024
CHAPITRE
I
(Remplacé).
SECTION
I
(Remplacée).
SECTION
II
(Remplacée).
CHAPITRE
II
(Remplacé).
SECTION
I
(Remplacée).
SECTION
II
(Remplacée).
SECTION
III
(Remplacée).
SECTION
IV
(Remplacée).
SECTION
V
(Remplacée).
SECTION
VI
(Remplacée).
SECTION
VII
(Remplacée).
SECTION
VIII
(Remplacée).
SECTION
IX
(Remplacée).
SECTION
X
(Remplacée).
SECTION
XI
(Remplacée).
SECTION
XII
(Remplacée).
CHAPITRE
III
(Remplacé).
SECTION
I
(Remplacée).
SECTION
II
(Remplacée).
SECTION
III
(Remplacée).
SECTION
IV
(Remplacée).
SECTION
V
(Remplacée).
CHAPITRE
IV
(Remplacé).
CHAPITRE
V
(Remplacé).
CHAPITRE
VI
(Remplacé).
SECTION
I
(Remplacée).
SECTION
II
(Remplacée).
§
1
(Remplacée).
§
2
(Remplacée).
§
3
(Remplacée).
SECTION
III
(Remplacée).
SECTION
IV
(Remplacée).
§
1
(Remplacée).
§
2
(Remplacée).
§
3
(Remplacée).
SECTION
V
(Remplacée).
SECTION
VI
(Remplacée).
CHAPITRE
VII
(Remplacé).
SECTION
I
(Remplacé).
SECTION
II
(Remplacée).
SECTION
III
(Remplacée).
SECTION
IV
(Remplacée).
SECTION
V
(Remplacée).
SECTION
VI
(Remplacée).
SECTION
VII
(Remplacée).
CHAPITRE
VIII
(Remplacé).
CHAPITRE
IX
(Remplacé).
CHAPITRE
X
(Remplacé).
CHAPITRE
XI
(Remplacé).
CHAPITRE
XII
(Remplacé).
CHAPITRE
XIII
POURSUITES POUR INFRACTIONS
CHAPITRE
XIV
APPEL
CHAPITRE
XV
DISPOSITIONS DIVERSES