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C-26, r. 174.1
- Règlement sur l’organisation de l’Ordre professionnel des inhalothérapeutes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
Table des matières détaillée
À jour au 13 décembre 2018
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
NOMBRE D’ADMINISTRATEURS, DURÉE DES MANDATS ET REPRÉSENTATION RÉGIONALE
SECTION
III
DATE DE L’ÉLECTION, CRITÈRES D’ÉLIGIBILITÉ, MISE EN CANDIDATURE ET DEVOIRS ET OBLIGATIONS DU CANDIDAT
§
1
Date de l’élection
§
2
Critères d’éligibilité
§
3
Mises en candidature
§
4
Règles de conduite applicables aux candidats
SECTION
IV
MODALITÉS D’ÉLECTION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
§
1
Modalités applicables à toutes les méthodes de vote
§
2
Modalités relatives au vote par correspondance
§
3
Modalités relatives au vote par un moyen technologique
§
4
Modalités relatives à l’élection du président au suffrage des administrateurs
§
5
Entrée en fonction
SECTION
V
ORGANISATION DE L’ORDRE
§
1
Siège de l’Ordre
§
2
Assemblées générales
§
3
Rémunération du président et des administrateurs élus
SECTION
VI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES