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C-26, r. 170
- Règlement sur le Conseil d’administration, les assemblées générales et le siège de l’Ordre professionnel des inhalothérapeutes du Québec
Table des matières détaillée
Remplacé le 24 janvier 2019
SECTION
I
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
II
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
SECTION
III
SIÈGE DE L’ORDRE
SECTION
IV
DISPOSITIONS FINALES