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C-26, r. 167
- Code de déontologie des inhalothérapeutes du Québec
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
septembre 2012
SECTION
I
DEVOIRS ET OBLIGATIONS ENVERS LE PUBLIC
SECTION
II
DEVOIRS ET OBLIGATIONS ENVERS LE CLIENT
§
1
Dispositions générales
§
2
Intégrité
§
3
Disponibilité et diligence
§
4
Indépendance et désintéressement
§
5
Responsabilité
§
6
Secret professionnel
§
7
Accessibilité et rectification des dossiers
§
8
Fixation et paiement des honoraires
SECTION
III
DEVOIRS ET OBLIGATIONS ENVERS LA PROFESSION
§
1
Actes dérogatoires
§
2
Relations avec l’Ordre, les confrères et les autres professionnels
§
3
Contribution à l’avancement de la profession
SECTION
IV
CONDITIONS, RESTRICTIONS ET OBLIGATIONS RELATIVES À LA PUBLICITÉ
SECTION
V
MODALITÉS D’UTILISATION DU SYMBOLE GRAPHIQUE DE L’ORDRE