Retour
Imprimer...
C-26, r. 135
- Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre des hygiénistes dentaires du Québec
Table des matières détaillée
Remplacé le 29 mars 2018
DIVISION
I
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ORDRE
DIVISION
II
COMITÉ EXÉCUTIF
DIVISION
III
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES MEMBRES DE L’ORDRE
DIVISION
IV
SIÈGE, SCEAU, SYMBOLE GRAPHIQUE, SIGNATURES BANCAIRES, POSTE RECOMMANDÉE
DIVISION
V
DISPOSITIONS DIVERSES