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C-26, r. 116.1
- Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis par l’Ordre des ergothérapeutes du Québec
Table des matières
À jour au 1
er
septembre 2012
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
NORMES D’ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME
SECTION
III
NORMES D’ÉQUIVALENCE DE FORMATION
SECTION
IV
PROCÉDURE DE RECONNAISSANCE D’ÉQUIVALENCE
SECTION
V
DISPOSITIONS FINALES