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C-24.2, r. 47.1
- Règlement sur les véhicules à basse vitesse
Table des matières
À jour au 19 juillet 2017
SECTION
I
OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
RÈGLES PARTICULIÈRES
§
1
Dispositifs d’éclairage et signaux d’avertissement
§
2
Circuit électrique
§
3
Commandes, témoins et indicateurs
§
4
Systèmes de freinage et d’immobilisation
§
5
Colonne de direction
§
6
Portières
§
7
Ailes
§
8
Siège de conducteur et appuie-tête
§
9
Vitrage
§
10
Rétroviseurs
§
11
Pare-soleil
§
12
Système d’essuie-glace et lave-glace
§
13
Système de chauffage
§
14
Système de dégivrage et de désembuage du pare-brise
§
15
Batteries
§
16
Ceintures de sécurité et ancrages
§
17
Pneus et jantes
§
18
Plaque d’information et étiquette
§
19
Conformité d’un véhicule à basse vitesse
SECTION
III
DISPOSITIONS TRANSITOIRE ET FINALE
ANNEXE A
ANNEXE B