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C-15, r. 8.1
- Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
Table des matières détaillée
À jour au 17 avril 2014
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
NOMBRE D’ADMINISTRATEURS
SECTION
III
REPRÉSENTATION RÉGIONALE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ORDRE
SECTION
IV
CLÔTURE DU SCRUTIN ET DATE DE L’ÉLECTION
SECTION
V
ENTRÉE EN FONCTIONS DU PRÉSIDENT ET DES ADMINISTRATEURS ÉLUS
SECTION
VI
DURÉE DES MANDATS
SECTION
VII
FORMALITÉS PRÉALABLES AU VOTE
SECTION
VIII
VOTE
SECTION
IX
OPÉRATIONS CONSÉCUTIVES AU VOTE