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C-15, r. 8.1
- Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
Table des matières détaillée
À jour au 17 avril 2014
DIVISION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
DIVISION
II
NOMBRE D’ADMINISTRATEURS
DIVISION
III
REPRÉSENTATION RÉGIONALE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ORDRE
DIVISION
IV
CLÔTURE DU SCRUTIN ET DATE DE L’ÉLECTION
DIVISION
V
ENTRÉE EN FONCTIONS DU PRÉSIDENT ET DES ADMINISTRATEURS ÉLUS
DIVISION
VI
DURÉE DES MANDATS
DIVISION
VII
FORMALITÉS PRÉALABLES AU VOTE
DIVISION
VIII
VOTE
DIVISION
IX
OPÉRATIONS CONSÉCUTIVES AU VOTE