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B-1.1, r. 11
- Règlement sur la sécurité dans les bains publics
Table des matières détaillée
À jour au 5 janvier 2014
SECTION
I
INTERPRÉTATION ET APPLICATION
SECTION
II
PISCINES
§
1
Construction
§
2
Surveillance
§
3
Affiches et équipement de secours
§
4
Utilisation
SECTION
III
PATAUGEOIRES
§
1
Construction
§
2
Surveillance
§
3
Équipement de secours
SECTION
IV
PLAGES
§
1
Surveillance
§
2
Affiches et équipement de secours
ANNEXE 1
ANNEXE 2
ANNEXE 3
ANNEXE 4
ANNEXE 5
ANNEXE 6