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A-21, r. 1
- Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des architectes du Québec
Table des matières
À jour au 1
er
septembre 2012
DIVISION
I
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
DIVISION
II
CONSEIL D’ADMINISTRATION
DIVISION
III
DIRIGEANTS
DIVISION
IV
ADMINISTRATEURS
DIVISION
V
COMITÉ EXÉCUTIF
DIVISION
VI
SECRÉTAIRE DE L’ORDRE
DIVISION
VII
SCEAU DE L’ORDRE
DIVISION
VIII
RÉMUNÉRATION ET ALLOCATIONS
DIVISION
IX
ADMINISTRATION DES BIENS
DIVISION
X
COTISATION DES MEMBRES
DIVISION
X.I
RÉINSCRIPTION
DIVISION
XI
SCEAU DE L’ARCHITECTE
DIVISION
XII
PERMIS D’EXERCICE
DIVISION
XIII
MÉDAILLE DU MÉRITE
DIVISION
XIV
DISPOSITIONS DIVERSES
ANNEXE 1