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G-1.01
- Loi sur les géologues
Table des matières
À jour au 15 octobre 2008
SECTION
I
ORDRE PROFESSIONNEL DES GÉOLOGUES
SECTION
II
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
III
EXERCICE DE LA PROFESSION
SECTION
IV
EXERCICE ILLÉGAL DE LA PROFESSION
SECTION
V
DISPOSITIONS MODIFICATIVES
CODE DES PROFESSIONS
LOI SUR LES MINES
SECTION
VI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
ANNEXE ABROGATIVE