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q-2, r. 4.1
- Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère
Detailled Table of Contents
Updated to 6 July 2023
TITRE
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE
I
OBJET
CHAPITRE
II
CHAMP D’APPLICATION
CHAPITRE
III
INTERPRÉTATION
CHAPITRE
IV
RENSEIGNEMENTS, DONNÉES ET ÉQUIPEMENTS
TITRE
II
NORMES D’ÉMISSION
CHAPITRE
I
CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
CHAPITRE
II
VALEURS LIMITES ET AUTRES NORMES APPLICABLES À L’ÉMISSION DE PARTICULES
SECTION
I
VALEURS LIMITES APPLICABLES À L’ÉMISSION DE PARTICULES PROVENANT DE PROCÉDÉS INDUSTRIELS
SECTION
II
VALEURS LIMITES ET AUTRES NORMES APPLICABLES À L’ÉMISSION DE PARTICULES PROVENANT DE CERTAINES INSTALLATIONS OU ACTIVITÉS OU DE CERTAINS PROCÉDÉS INDUSTRIELS
SECTION
III
NORMES APPLICABLES AUX ÉMISSIONS DIFFUSES DE PARTICULES
CHAPITRE
III
OPACITÉ DES ÉMISSIONS
CHAPITRE
IV
VALEURS LIMITES D’ÉMISSION DE COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS ET AUTRES NORMES APPLICABLES À CERTAINES INSTALLATIONS OU ACTIVITÉS INDUSTRIELLES OU COMMERCIALES
SECTION
I
INTERPRÉTATION ET CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
NORMES GÉNÉRALES
§
1
Normes d’émission et conditions générales d’exploitation
§
2
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
III
NORMES PARTICULIÈRES À CERTAINES SOURCES DE CONTAMINATION
§
1
Fabrication de peintures ou d’adhésifs
§
2
Activités d’imprimerie
§
3
Application de peintures
§
4
Application de peintures sur des surfaces en bois
§
5
Application de peintures sur des surfaces autres que le bois
§
6
Application de peintures dans l’industrie de l’automobile
§
7
Application de peintures sur les routes, les chaussées, les aires de stationnement et certaines autres surfaces
§
8
Activités de nettoyage à sec
§
9
Stockage hors sol de composés organiques volatils
§
10
Plan de contrôle des fuites de composés organiques volatils
CHAPITRE
V
VALEURS LIMITES D’ÉMISSION ET AUTRES NORMES APPLICABLES AUX MOTEURS FIXES À COMBUSTION INTERNE
SECTION
I
NORMES D’ÉMISSION
SECTION
II
MESURES DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS
CHAPITRE
VI
VALEURS LIMITES D’ÉMISSION ET AUTRES NORMES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS DE COMBUSTION
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
III
APPAREILS DE COMBUSTION OU TURBINES FIXES À COMBUSTION UTILISANT DES COMBUSTIBLES FOSSILES LIQUIDES OU GAZEUX AUTRES QUE DES HUILES USÉES
§
1
Interprétation
§
2
Appareils de combustion
§
3
Turbines fixes à combustion
§
4
Équipements de surveillance
§
5
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
IV
APPAREILS DE COMBUSTION OU FOURS INDUSTRIELS UTILISANT DU BOIS, DES RÉSIDUS DE BOIS OU DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE FABRIQUE DE PÂTES ET PAPIERS COMME COMBUSTIBLE
§
1
Normes d’émission et autres normes
§
2
Équipements de surveillance
§
3
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
V
APPAREILS DE COMBUSTION OU FOURS INDUSTRIELS UTILISANT D’AUTRES COMBUSTIBLES
§
1
Appareils de combustion
§
2
Fours industriels
§
3
Équipements de surveillance
§
4
Mesures de contrôle des émissions
CHAPITRE
VII
VALEURS LIMITES D’ÉMISSION ET AUTRES NORMES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS D’INCINÉRATION
SECTION
I
INTERPRÉTATION ET CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
NORMES GÉNÉRALES D’ÉMISSION ET AUTRES NORMES APPLICABLES AUX INCINÉRATEURS
§
1
Dispositions générales
§
2
Aménagement et exploitation
§
3
Équipements de surveillance
§
4
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
III
NORMES D’ÉMISSION ET AUTRES NORMES APPLICABLES AUX BRÛLEURS CONIQUES
CHAPITRE
VIII
VALEURS LIMITES D’ÉMISSION ET AUTRES NORMES APPLICABLES AUX CRÉMATORIUMS ET AUX INCINÉRATEURS D’ANIMAUX
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
NORMES D’ÉMISSION ET AUTRES NORMES
SECTION
III
ÉQUIPEMENTS DE SURVEILLANCE
SECTION
IV
MESURES DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS
CHAPITRE
IX
VALEURS LIMITES D’ÉMISSION ET AUTRES NORMES APPLICABLES À CERTAINES SOURCES DE CONTAMINATION D’ORIGINE INDUSTRIELLE
SECTION
I
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
ALUMINERIES
§
1
Interprétation
§
2
Normes d’émission applicables à une série de cuves d’une aluminerie
§
3
Normes de fluorures dans le fourrage et autres normes
§
4
Équipements de surveillance
§
5
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
III
CIMENTERIES
§
1
Normes d’émission
§
2
Équipements de surveillance
§
3
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
IV
USINES SIDÉRURGIQUES
§
1
Normes d’émission de particules applicables aux procédés de production de fonte ou d’acier
§
2
Normes d’émission applicables à certaines activités
§
3
Équipements de surveillance
§
4
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
V
INDUSTRIE DU BOIS
§
1
Normes d’émission de particules et de formaldéhyde applicables aux installations de transformation du bois
§
2
Normes d’émission de particules applicables aux séchoirs
§
3
Normes d’émission et autres normes applicables aux fours à charbon de bois
§
4
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
VI
INDUSTRIE DE L’AMIANTE
§
1
Interprétation
§
2
Normes d’émission et autres normes
§
3
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
VII
INDUSTRIE DU PLOMB
§
1
Interprétation
§
2
Normes d’émission et autres normes
§
3
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
VIII
RAFFINERIES DE PÉTROLE ET USINES PÉTROCHIMIQUES
§
1
Normes d’émission et autres normes
§
2
Équipements de surveillance
§
3
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
IX
TRAITEMENT DE SURFACES MÉTALLIQUES
§
1
Interprétation
§
2
Normes d’émission
§
3
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
X
USINES D’AGGLOMÉRATION DE CONCENTRÉ DE FER
§
1
Normes d’émission
§
2
Équipements de surveillance
§
3
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
XI
USINES DE PRODUCTION DE FERROALLIAGES
§
1
Interprétation
§
2
Normes d’émission
§
3
Équipements de surveillance
§
4
Mesures de contrôle des émissions
SECTION
XII
USINES DE PRODUCTION DE CUIVRE OU DE ZINC
§
1
Normes d’émission et autres normes
§
2
Équipements de surveillance
§
3
Mesures de contrôle des émissions
TITRE
III
LE BRÛLAGE À L’AIR LIBRE
TITRE
IV
NORMES DE QUALITÉ DE L’ATMOSPHÈRE
TITRE
V
MÉTHODES, MODALITÉS ET SUIVI DES MESURES ET DES ANALYSES
TITRE
V.1
SANCTIONS ADMINISTRATIVES PÉCUNIAIRES
TITRE
VI
SANCTIONS PÉNALES
TITRE
VII
DISPOSITIONS DIVERSES, MODIFICATIVES ET TRANSITOIRES
ANNEXE A
ANNEXE B
ANNEXE C
ANNEXE D
ANNEXE E
ANNEXE F
ANNEXE G
VALEURS LIMITES DE CERTAINS MÉTAUX OU MÉTALLOÏDES DANS L’ATMOSPHÈRE
ANNEXE H
MODÉLISATION DE LA DISPERSION ATMOSPHÉRIQUE
ANNEXE I
ANNEXE J
ANNEXE K
NORMES DE QUALITÉ DE L’ATMOSPHÈRE