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i-13.3, r. 2.01
- Règlement sur les autorisations d’enseigner
Detailled Table of Contents
Updated to 10 June 2020
CHAPITRE
1
OBJET
CHAPITRE
2
NOMENCLATURE DES AUTORISATIONS D’ENSEIGNER
CHAPITRE
3
DIPLÔMES ET AUTRES CONDITIONS DE FORMATION POUR L’OBTENTION DES BREVETS D’ENSEIGNEMENT
CHAPITRE
4
PERMIS PROBATOIRES ET CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES MENANT AU BREVET D’ENSEIGNEMENT
SECTION
1
ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE
§
1
Conditions de délivrance du permis probatoire d'enseigner en formation générale
§
2
Conditions de délivrance du brevet d'enseignement au titulaire du permis probatoire d'enseigner en formation générale
§
3
Validité et conditions de renouvellement du permis probatoire d'enseigner en formation générale
SECTION
2
ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE
§
1
Conditions de délivrance du permis probatoire d'enseigner en formation professionnelle
§
2
Conditions de délivrance du brevet d'enseignement au titulaire du permis probatoire d'enseigner en formation professionnelle
§
3
Validité et conditions de renouvellement du permis probatoire d'enseigner en formation professionnelle
SECTION
3
ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE AUX COMMISSIONS SCOLAIRES CRIE ET KATIVIK
§
1
Conditions de délivrance du permis probatoire d'enseigner en formation générale aux commissions scolaires Crie et Kativik
§
2
Conditions de délivrance du brevet au titulaire du permis probatoire d'enseigner en formation générale aux commissions scolaires Crie et Kativik
§
3
Validité et conditions de renouvellement du permis probatoire d'enseigner en formation générale aux commissions scolaires Crie et Kativik
SECTION
4
RÈGLES COMMUNES À CERTAINS DEMANDEURS D’AUTORISATIONS D’ENSEIGNER
§
1
Reconnaissance d'équivalences
§
2
Stage probatoire
§
3
Examens de langues
CHAPITRE
5
AUTORISATIONS PROVISOIRES
SECTION
1
ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE
SECTION
2
ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE
SECTION
3
ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE AUX COMMISSIONS SCOLAIRES CRIE ET KATIVIK
SECTION
4
SERVICE DE L’ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE
SECTION
5
CESSATION D’EFFET D’UNE AUTORISATION PROVISOIRE D’ENSEIGNER
CHAPITRE
6
PROCÉDURE DE DEMANDE, DE DÉLIVRANCE ET DE RENOUVELLEMENT D’UNE AUTORISATION ET REGISTRE DES TITULAIRES D’UNE AUTORISATION
SECTION
1
DEMANDE, DÉLIVRANCE ET RENOUVELLEMENT D’UNE AUTORISATION
SECTION
2
REGISTRE
CHAPITRE
7
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Annexe I
PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL RECONNUS DEPUIS 1994 ET AVANT SEPTEMBRE 2001
Annexe II
PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE RECONNUS DEPUIS 2002
Annexe III
SECTEUR D’ACTIVITÉS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
Annexe IV
PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL RECONNUS AVANT 1994
Annexe V
PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE RECONNUS AVANT 2002
Annexe VI
PROGRAMMES RECONNUS DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT DANS LES COMMISSIONS SCOLAIRES CRIE ET KATIVIK
Annexe VII
FORMATIONS ÉQUIVALENTES RECONNUES AUX FINS DE L’AUTORISATION PROVISOIRE DE DISPENSER LE SERVICE DE L’ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE