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a-5.1, r. 8
- Règlement sur la représentation au sein du Conseil d’administration de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et sur les modalités de l’élection au sein du Conseil d’administration de cet ordre
Table of Contents
Updated to 1 September 2012
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ORDRE DES ACUPUNCTEURS DU QUÉBEC
SECTION
III
REPRÉSENTATION RÉGIONALE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ORDRE DES ACUPUNCTEURS DU QUÉBEC
SECTION
IV
MODALITÉS DE L’ÉLECTION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ORDRE DES ACUPUNCTEURS DU QUÉBEC
§
1
Date de l’élection
§
2
Fonction de secrétaire et désignation des scrutateurs
§
3
Les formalités préalables au vote
§
4
Le vote
§
5
Les opérations consécutives au vote
SECTION
V
DATE ET MOMENT DE L’ENTRÉE EN FONCTIONS DU PRÉSIDENT ET DES ADMINISTRATEURS ÉLUS
SECTION
VI
DURÉE DES MANDATS
SECTION
VII
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V
ANNEXE VI
ANNEXE VII
ANNEXE VIII
ANNEXE IX