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S-2.1, r. 12.1
- Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier
Detailled Table of Contents
Updated to 13 June 2013
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
CHAMP D’APPLICATION ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
III
CHEMIN FORESTIER
SECTION
IV
ÉQUIPEMENT D’AMÉNAGEMENT FORESTIER
§
1
Disposition générale
§
2
Outils à main et outils portatifs à moteur
§
3
Débroussaillage
§
4
Machine forestière
§
5
Camion ou remorque
SECTION
V
TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT FORESTIER
§
1
L’abattage manuel
§
2
Débardage
§
3
Travaux d’entretien ou de réparation
SECTION
VI
ÉQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL ET ABRI TEMPORAIRE
SECTION
VII
DISPOSITIONS FINALES