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M-9, r. 20.1
- Règlement sur les conditions et modalités de délivrance du permis et des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec
Table of Contents
Updated to 1 January 2016
DIVISION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
DIVISION
II
CONDITIONS ET MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU PERMIS ET DES CERTIFICATS DE SPÉCIALISTE
§
1
Formation postdoctorale
§
2
Examens
§
3
Demandes de permis et de certificats de spécialiste
DIVISION
III
NORMES D’ÉQUIVALENCE
§
1
Normes d’équivalence du diplôme de médecine
§
2
Normes d’équivalence de la formation postdoctorale
§
3
Normes d’équivalence d’examens
§
4
Normes d’équivalence pour la création d’une nouvelle spécialité
DIVISION
IV
PROCÉDURE DE RECONNAISSANCE DES ÉQUIVALENCES
DIVISION
V
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
ANNEXE I