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I-8, r. 16
- Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme ou de la formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec
Detailled Table of Contents
Updated to 1 January 2016
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
NORMES D’ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME
SECTION
III
NORMES D’ÉQUIVALENCE DE LA FORMATION
SECTION
IV
PROCÉDURE D’ÉQUIVALENCE
SECTION
V
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES