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G-1.01, r. 2
- Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec
Table of Contents
Updated to 1 May 2024
SECTION
I
RÉGIME COLLECTIF D’ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE
SECTION
II
ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES MEMBRES EXERÇANT EN PRATIQUE PRIVÉE
SECTION
III
DISPOSITIONS FINALES